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Lyon repasse au MPS

Lyon repasse au MPS

  • Article réservé aux abonnés
  • 22/06/16
  • 07h 01
  • Jean-Marc Binot

La capitale des Gaules, qui l'avait teste en 2015, est bien decidee cette fois a utiliser pleinement le marche public simplifie (MPS). Une pierre a l'edifice du > espere entre Saone et Rhone fin 2017, un an avant l'echeance reglementaire.

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  • 22/06/16
  • 07h 00

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  • 22/06/2016
  • 6h00

    • Exemple de RC de la ville de Lyon avec encadre MPS. Date de creation : 2016

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  • 11h25

    • Pour le CE,

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  • 21/06/2016
  • 7h00

    • Modele de trame de reponse valant engagement par le candidat mis au point par la ville de Toulon en application du decret du 25 mars 2016 qui autorise l'absence d'AE et de signature de la candidature. Juin 2016.

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  • 21/06/2016
  • 7h00

    • Modele d'annexe pour une candidature dematerialisee mis au point par la ville de Toulon et prenant en, compte la nouvelle reglementation du decret du 25 mars 201- autorisant l'absence dAE et de signature de la candidature. Juin 2016.

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  • 21/06/2016
  • 7h00

    • Modele d'acte d'attribution valant engagement mis au point par la ville de Toulon en application du decret du 25 mars 2016 qui autorise l'absence d'AE et de signature de la candidature. Juin 2016.

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modele de note d'intention de la ville de toulon

  • 21/06/2016
  • 7h00

    • Modele de note d'intention mis au point par la ville de Toulon en remplacement de l'acte d'engagement. Juin 2016

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