Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28675 Résultats de recherche

Trier par:
Royan a son nouveau RC version 2016

Royan a son nouveau RC version 2016

La ville de Royan a retrousse ses manches et mis au point un nouveau modele de RC pour les MAPA conforme aux regles de l'ordonnance et du decret relatifs aux marches publics (a telecharger). Pas franchement plus simple que ses predecesseurs, ce...

Articles connexes

rc mapa 2016 : modele de royan

  • 10/05/2016
  • 6h00

    • Modele de reglement de la consultation 2016 mis au point par la ville de Royan et prenant en compte les modifications apportees par l'ordonnance et le decret marches publics.

Télécharger

Articles connexes

Le 92 va signer la charte relations fournisseur responsables

  • 09/05/16
  • 07h 01

C'est une belle prise que vient de faire la Mediation des entreprises. Les Hauts-de-Seine s'engagent en effet a signer, le 12 mai, la charte "relations fournisseur responsables". Il sera le premier departement signataire de cette charte qui compte...

Divulgation d’élément relatifs à la teneur d’une offre = annulation

Divulgation d’élément relatifs à la teneur d’une offre = annulation

Un juge du refere precontractuel a annule l'integralite de la procedure de passation de delegation pour violation du principe de la confidentialite des offres. La collectivite avait publie sur son site internet une deliberation contenant des...

Caractère définitif du décompte : pas de réclamation ultérieure

  • 09/05/16
  • 07h 00

>, rappelle Oliver Henrard, rapporteur public au Conseil d'Etat a propos du pourvoi de la commune de Gemenos. En 2002, la commune a confie la maitrise d'oeuvre d'un complexe aquatique devant etre edifie sur son territoire a un groupement solidaire...

ta amiens, 26 fevrier 2016, societe saur

  • 09/05/2016
  • 6h00

    • "La divulgation de ces elements relatifs a la teneur de l'offre de la Saur est susceptible d'avoir lese la societe en permettant aux entreprises concurrentes d'ameliorer leurs offres lors de la reouverture des negociations ; que, par suite, la...

Télécharger

Articles connexes

Edito 589

  • Article réservé aux abonnés
  • 06/05/16
  • 10h 28
  • Rédaction

Cogito ergo emit. Nos eminents juristes, latinistes distingues, adorent saupoudrer leurs digressions savantes de locutions pechees dans le Tibre - erga omnes, mutatis mutandis, nemo auditur propriam turpitudinem allegans... - qui vous font regretter...

Paiement : entreprises, dites ce que vous pensez des acheteurs publics

  • 06/05/16
  • 07h 08

Dans le cadre des 3emes Assises des delais de paiement qui se tiendront le 8 juin prochain a Bercy, une enquete en ligne a ete ouverte pour les entreprises qui souhaitent temoigner de leur experience concernant le comportement des acheteurs publics...

Paris pilote un groupement de commande transnational

Paris pilote un groupement de commande transnational

Plusieurs villes et metropoles europeennes (Rome, Lisbonne, Bruxelles, Strasbourg, etc.) adherent a un meme groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de services a faible teneur en carbone. Deux AO ont deja ete lances pour l'acquisition...

THD : une ordonnance pour baisser le coût des travaux

  • 06/05/16
  • 07h 01

Emmanuel Macron, le ministre de l'economie, de l'industrie et du numerique a presente une ordonnance relative a des mesures visant a reduire le cout du deploiement de reseaux de communications electroniques a haut debit, en conseil des ministres, le...