achatpublic.info - Accéder rapidement à tous les contenus

Trophées de la commande publique 2015 : c’est parti !

 16/09/15
 07h 00

Les Trophees de la commande publique 2015 sont lances ! Pour la huitieme annee consecutive, achatpublic.com et le Moniteur (groupe InfoproDigital) organisent ce concours destine a recompenser les meilleures initiatives menees en matiere d'achat...

questions fournisseurs de la convention inpi 2015

 15/09/2015
 17h15

Liste de questions qui ont ete posees par les fournisseurs presents a la convention acheteurs - fournisseurs de l'INPI le 19 juin 2015

Télécharger 

politique achats de l'inpi

 15/09/2015
 17h10

Presentation de la politique achats de l'Institut national de la propriete industrielle, 2015.

Télécharger 

Déménagement : le CH Bretagne-Atlantique a choisi Demeco Transfert

 15/09/15
 08h 00

En debut d'annee, Demeco Transfert a realise le transfert de 30 unites fonctionnelles du centre hospitalier Bretagne-Atlantique Atlantique vers leur nouveau batiment. Compte tenu de l'importance du CH (1 426 lits et places, plus de 3 000 agents,...

L’Etat va expérimenter la réponse électronique obligatoire

 Article réservé aux abonnés
 15/09/15
 07h 30
 Sandrine Dyckmans

Le secretariat general pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) a prevu d'experimenter la reponse electronique obligatoire au-dela des seuils de publicite a partir de janvier 2016. Une dizaine de collectivites a deja repondu present pour...

Dume : en concertation jusqu’au 30 septembre

 15/09/15
 07h 21

Les Etats membres ont jusqu'a fin septembre pour remonter leurs remarques aupres de la commission europeenne sur le DUME. La France campe, pour sa part, sur ses positions : elle estime que le document unique de marche europeen est encore trop...

A quel moment contrôler la compétence juridique du candidat ?

 Article réservé aux abonnés
 14/09/15
 07h 10
 Emmanuelle Maupin

La competence juridique ou statutaire peut-elle etre discutee devant le juge du refere precontractuel ? Le rapporteur public a propose au Conseil d'Etat de repondre a cette question par l'affirmative. Selon lui, il est plus opportun de regler cette...

Approvisionnement local : pas de modification règlementaire en vue

 14/09/15
 07h 08

La modification de la reglementation des marches publics pour favoriser l'approvisionnement local n'est pas a l'ordre du jour. Interroge par Francois Grosdidier, senateur de la Moselle, sur la possibilite d'une modification reglementaire et de...

Gaz : Total pique un marché de l'Etat à Engie

 14/09/15
 07h 05

Total Energie Gaz se frotte les mains. Il a remporte le marche lance par le SAE et fournira, a compter du 1er octobre, 5720 sites (bases aeriennes de la Defense, ministere de l'Ecologie, structures sous tutelle du ministere de la Culture, tresoreries...