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28638 Résultats de recherche

Trier par:

guide des prix de la daj

  • 28/01/2015
  • 7h00

    • La formation et la variation des prix dans les marches publics. Elements juridiques et modalites pratiques. Guide de la DAJ. Version 1.1

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ce, 20 janvier 2015, oph de la communaute urbaine de bordeaux

  • 27/01/2015
  • 10h46

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La notification du décompte général

  • 27/01/15
  • 07h 40

L'article 13.42 du CCAG travaux de 1976 n'impose pas que

Fournisseurs : des fiches dysfonctionnement à Rouen Normandie

Fournisseurs : des fiches dysfonctionnement à Rouen Normandie

La metropole de Rouen Normandie a mis en place une fiche de suivi (a telecharger) qui signale tout dysfonctionnement repere dans le cadre de l'execution d'un contrat dans l'eau, l'assainissement et les dechets. Simple a remplir, accompagnee de photos...

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Recensement économique des marchés : le guide 2015 est disponible

  • 27/01/15
  • 07h 16

Le guide du recensement economique de l'achat public nouvelle version vient de sortir. Ce document explique aux acheteurs quand et comment remplir et transmettre les fiches de recensement. La mouture 2015 fixe notamment le nouveau calendrier...

fiche de dysfonctionnement de chaussures professionnelles

  • 26/01/2015
  • 17h06

    • Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole Rouen Normandie a propos de chaussures professionnelles. Fanvier 2015.

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fiche de dysfonctionnement de colonnes a dechets

  • 26/01/2015
  • 17h04

    • Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole Rouen Normandie relative a des colonnes a dechets rouillees prematurement. Janvier 2015.

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fiche de dysfonctionnement de bacs a dechets casses

  • 26/01/2015
  • 17h01

    • Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole de Rouen Normandie pour des bacs a dechets casses. Janvier 2015.

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Marchés désamiantage de Jussieu : 2.000 € d’amende pour le DG

  • 26/01/15
  • 07h 52

La cour de discipline budgetaire et financiere (CDBF) a rendu, ce jeudi, son arret sur les modalites de desamiantage et de rehabilitation de l'etablissement public du campus de Jussieu (EPCJ). Seul le directeur de l'EPCJ, devenu ensuite directeur...

Maniement des fonds publics : la CAA confirme la qualité de sous-critère

  • 26/01/15
  • 07h 45

La cour administrative d'appel (CAA) de Paris a confirme, dans le cadre de l'affaire opposant depuis quelques annee la societe Marnez au ministere du Budget, la position adoptee par le juge Tropic 2013 (TA Paris, 9 juillet 2013, societe Marnez). La...