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28674 Résultats de recherche

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nomenclature du conseil general du cher

  • 21/01/2014
  • 7h00

    • Nouvelle nomenclature du departement du Cher, applicable a partir du 1er janvier 2014.

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notice explicative de la nomenclature du conseil general de cher

  • 21/01/2014
  • 7h00

    • Notice explicative de la nomenclature du conseil general de Cher (janvier 2014).

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Travailleurs détachés : la proposition de loi durcit la responsabilité du maître d’ouvrage

  • 20/01/14
  • 08h 00

La proposition de loi socialiste relative a > est consultable sur le site de l'assemblee nationale. Elle a ete deposee le 8 janvier et renvoyee a la commission des affaires sociales. Comme annonce, les six articles du premier chapitre visent a...

Un annuaire des PPP

  • 20/01/14
  • 07h 33

Un annuaire des PPP en ligne qui definit tous les termes relatifs de pres ou de loin aux differents contrats globaux est disponible. Vente a terme, valeur actualisee nette, taux variable et duree ajustable, taux de rentabilite interne, delai de...

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Dans le cadre d'un marche de fourniture de denrees alimentaires, demander le produit > porte-t-elle atteinte a la concurrence ? Une entreprise a tente de convaincre le juge du refere precontractuel que par cette mention un CCAS a meconnu les...

ta melun, 27 decembre 2013, societe apave parisienne

  • 17/01/2014
  • 16h11

    • Pour le juge, >.

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ta melun, 27 decembre 2013, societe emitech

  • 17/01/2014
  • 16h10

    • "Que si la societe Emitech entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation n'exigeait...

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ta melun, 27 decembre 2013, societe aexpertise

  • 17/01/2014
  • 16h08

    • "Que si la societe Aexerptise entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation...

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Directives 2014 : l’USH applaudit la clarification de la coopération public-public

  • 17/01/14
  • 07h 46

Les reactions ne se sont pas fait attendre. Aussitot apres l'adoption des nouvelles directives marches publics par le parlement europeen, l'Union sociale pour l'habitat a reagi tres positivement.