Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28613 Résultats de recherche

Trier par:
PPP piscine : pour l’instant la CC du Controis nage dans le bonheur

PPP piscine : pour l’instant la CC du Controis nage dans le bonheur

La communaute de communes du Controis (Loir-et-Cher) a signe en juillet 2009 un contrat de partenariat pour la construction de sa piscine. L'equipement a ete livre dans les temps et la collectivite a fait des economies sur les premiers loyers.

Articles connexes

Sylvain-Karl Gosselet, nouveau chef des affaires juridiques et de la CP de l'INHA

  • 08/03/13
  • 07h 08

Sylvain-Karl Gosselet est, depuis le 18 fevrier 2013, le nouveau chef du service des affaires juridiques et de la commande publique de l'INHA (Institut national d'histoire de l'art) a Paris. Age de 41 ans, il prend par ailleurs la tete du service du...

Chat consacré à la maîtrise d'oeuvre : la compilation

Chat consacré à la maîtrise d'oeuvre : la compilation

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/03/13
  • 17h 53
  • Rédaction

La maitrise d'oeuvre est un casse-tete particulier de la commande publique, qu'il s'agisse de la determination des seuils, des procedures, des criteres de choix des offres, des indemnisations versees ou des risques contentieux. C'est sans doute ce...

La lettre d'achatpublic.info n°445

Beaute des femmes, leurs prouesses, leurs procedures ideales. Qui font souvent des gains, meme dans le biomedical. Et ces yeux, ou plus rien ne reste d'animal. Que juste assez pour dire : > au soumissionnaire amoral ! On se calme, tout n'est pas de...

Resah-IDF : le projet Happi a son site internet

  • 07/03/13
  • 07h 45

Charge de detecter des produits de sante innovants dans toute l'Union et de faciliter la naissance de groupements de commande transnationaux, le programme Happi (Healthy Ageing in Public Procurement of Innovation), finance par Bruxelles et pilote par...

Commande publique et devoir de probité : quels axes de prévention ?

Commande publique et devoir de probité : quels axes de prévention ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/03/13
  • 07h 44
  • Samuel Dyens

President de l'Association nationale des juristes territoriaux (ANJT), Samuel Dyens estime qu'il est necessaire de relancer les actions de prevention contre la corruption, alors que l'on a fete les 20 ans de la loi Sapin. Il preconise une action...

La CNAV choisit CGI pour la refonte de son SI

  • 07/03/13
  • 07h 40

La Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) a choisi le groupe CGI a qui elle a confie 2 des 5 lots de la refonte de son SI (gestion de la carriere, liquidation des droits, paiement des retraites) avec une approche plus modulaire pour mettre a...

Document manquant : comment rattraper le coup ?

Document manquant : comment rattraper le coup ?

Lorsque le pouvoir adjudicateur demande aux candidats de completer et de fournir un document a l'appui de leur reponse, ils doivent le faire. L'entreprise, qui rate le coche, ne peut pas compenser cette carence en reconstituant, devant le juge, le...

ce, 27 fevrier 2013, commune de nimes

  • 07/03/2013
  • 6h55

Télécharger

Articles connexes

Taux d’intérêt légal pour 2013 : 0.04%

  • 06/03/13
  • 11h 01

Le taux de l'interet legal est fixe a 0,04 % pour l'annee 2013 par un decret ndeg 2013-178 du 27 fevrier 2013. Pour rappel, il etait fixe a 0.71% pour l'annee 2012. S'appliquant du 1er janvier au 31 decembre, il est utilise pour le calcul d'interets...