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28577 Résultats de recherche

Trier par:

ta grenoble 6 juillet 2012,ste egis c/morzine

  • 04/12/2012
  • 12h28

    • TA de Grenoble relatif a un contentieux remettant en cause la technique du barycentre. Juillet 2012.

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dematerialisation : preconisations de standardisation des plateformes

  • 04/12/2012
  • 11h29

    • Preconisations presentees par Christophe Alviset, pilote de l'atelier sur la dematerialisation des marches publics, pour standardiser les plateformes de dematerialisation. Novembre 2012.

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dematerialisation : enquete fntp 2012

  • 04/12/2012
  • 11h26

    • Enquete menee par la federation nationale des travaux publics sur la dematerialisation des marches publics de travaux. Novembre 2012

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CityBox, solution de candélabres intelligents

  • 04/12/12
  • 09h 15

ETDE, le pole > du groupe Bouygues Construction, s'est distingue au concours du Prix de l'Innovation du Salon des Maires, en recevant un prix pour sa solution dediee a l'eclairage public et aux services a la ville : la CityBox(r). Integree au pied...

Pénalités de retard : la mise en demeure, c’est pas automatique

Pénalités de retard : la mise en demeure, c’est pas automatique

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/12/12
  • 08h 44
  • Rédaction

Sauf stipulations contraires du CCAP, les penalites de retard sont dues des constatation d'un depassement dans les delais d'execution.

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Sortie du Guide pratique des membres de CAO

  • 04/12/12
  • 08h 00

Redige par l'avocat Herve Letellier, le >, recapitule en une soixantaine de pages tout ce qu'il faut savoir lorsqu'on siege dans une commission d'appels d'offre : la designation (incompatibilites), la duree et le renouvellement, le fonctionnement...

Indemnités versées aux candidats

  • 04/12/12
  • 07h 34

Interroge par le senateur mosellan Jean-Louis Masson sur les eventuelles indemnites versees aux candidats en contrepartie d'une prestation destinee a evaluer la valeur technique de leur offre, le ministere de l'interieur a rappele que le Code ne...

Clauses sociales : une charte pour 28 maîtres d’ouvrages dans le Finistère

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Afin d'harmoniser les pratiques des personnes publiques dans le Finistere sur l'usage des clauses sociales, le conseil general a mis en place une charte cosignee aussi bien par des collectivites locales que des services de l'Etat et des federations...

charte clauses sociales finistere

  • 04/12/2012
  • 6h00

    • Charte sur les clauses sociales elaboree par le conseil general du Finistere, la ville et l'agglomeration de Brest.

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Projet de directive MP et SSIG : précisions du conseil européen

  • 03/12/12
  • 08h 02

Le conseil europeen fait dans la pedagogie. Suite a une polemique, alimentee par le journal Mediapart, annoncant la sortie des services non economiques d'interet general des procedures allegees dans le projet de directive sur les marches publics, ce...