Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28474 Résultats de recherche

Trier par:

Le Conseil d'Etat définit l’ouvrage accessoire

  • 05/01/12
  • 06h 12

Dans une decision rendue le 23 decembre, le Conseil d'Etat a suivi son rapporteur public, Bertrand Da Costa, a propos de la qualification a donner aux logements de fonction du personnel d'un centre d'entretien secondaire de l'autoroute A5. La Haute...

Le Conseil d'Etat définit l’ouvrage accessoire

  • Article réservé aux abonnés
  • 05/01/12
  • 06h 12
  • Rédaction

Mise sur le marché d’un robot laveur de vitres

  • 05/01/12
  • 04h 34

La societe e.zicom annonce la mise sur le marche le 1er mars prochain d'un robot laveur de vitres, baptise >. La machine, controlee par une telecommande, navigue sur les surfaces vitrees (entre 5 et 15 mm ou entre 16 et 28 mm d'epaisseur en fonction...

Eau : un décret sur la transmission du fichier des abonnés en fin de contrat

  • 05/01/12
  • 03h 50

Un decret determinant le contenu et les modalites de transmission du fichier des abonnes des services d'eau et d'assainissement en fin de contrat a ete publie au JO. Il precise le contenu de ce fichier, indispensable pour facturer l'eau, ainsi que...

Recrutement : le profil idéal de l’acheteur public (2)

Recrutement : le profil idéal de l’acheteur public (2)

  • Article réservé aux abonnés
  • 05/01/12
  • 03h 49
  • Rédaction

Apres avoir sonde les chasseurs de tete sur le profil ideal de l'acheteur public (1), voici aujourd'hui le deuxieme volet de notre enquete. Cette fois, ce sont les DRH de collectivites qui s'expriment. Dans le secteur public local, les jeux sont bien...

Articles connexes

Recrutement : le profil idéal de l’acheteur public (2)

Recrutement : le profil idéal de l’acheteur public (2)

  • Article réservé aux abonnés
  • 05/01/12
  • 03h 49
  • Rédaction

Apres avoir sonde les chasseurs de tete sur le profil ideal de l'acheteur public (1), voici aujourd'hui le deuxieme volet de notre enquete. Cette fois, ce sont les DRH de collectivites qui s'expriment. Dans le secteur public local, les jeux sont bien...

Articles connexes

Quelle mise en concurrence pour les autorisations d’occupation domaniale

Quelle mise en concurrence pour les autorisations d’occupation domaniale

  • Article réservé aux abonnés
  • 05/01/12
  • 03h 40
  • Rédaction

Franck Lepron, avocat associe au cabinet UGGC & associes, revient sur la publication des decrets du 22 novembre 2011 relatif aux dispositions reglementaires du code general de la propriete des personnes publiques (CG3P), et du 30 decembre 2011...

Une collectivité peut répondre à un marché public en dehors de son territoire

Une collectivité peut répondre à un marché public en dehors de son territoire

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/01/12
  • 03h 45
  • Rédaction

Une recente decision est venue confirmer qu'une collectivite a tout a fait le droit de repondre a un marche lance en dehors de son territoire et n'est pas obligee de se doter d'une regie, pour exploiter le service public industriel et commercial en...

Projet de directive : les délais revus à la baisse

  • 04/01/12
  • 03h 42

Le projet de directive sur la passation des marches publics (1) propose de raccourcir les delais de participation et de soumission des offres ont ete raccourcis afin d'accelerer les transactions. Pour les procedures ouvertes, le delai minimal de...

Projet de directive : les délais revus à la baisse

  • Article réservé aux abonnés
  • 04/01/12
  • 03h 42
  • Rédaction

Articles connexes