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28418 Résultats de recherche

Trier par:

Deux roues : l’UGAP propose du 100% électrique

  • 11/07/11
  • 08h 29

La centrale d'achats a attribue quinze marches concernant les deux roues, dont cinq nouveaux, pour l'ensemble des segments (economique/standard/haut de gamme). A noter parmi les nouveautes, une gamme 100% electrique avec trois types de scooters : le...

Le gouvernement interrogé sur le relèvement du petit seuil à 15 000 euros

  • 11/07/11
  • 07h 48

Quatre deputes (Philippe Cochet, Stephane Demilly, Jean-Marie Binetruy, Jean-Christophe Lagarde) ont relaye, le 5 juillet, la peur de la Federation des equipements des equipements de bureau et papeterie (1) concernant la volonte des pouvoirs...

Un arrêté sur la signature électronique fin 2011

  • 11/07/11
  • 05h 52

Il faudra encore attendre avant d'avoir entre les mains le futur arrete sur la signature electronique. Selon Serge Doumain, chef du bureau 1C a la direction des affaires juridiques de Bercy, son service espere que l'arrete en question sortira avant...

Délit de favoritisme : les agents entre le marteau et l’enclume

Délit de favoritisme : les agents entre le marteau et l’enclume

  • Article réservé aux abonnés
  • 11/07/11
  • 05h 46
  • Rédaction

Pas d'infraction a son insu en matiere de favoritisme. L'intentionnalite reside dans l'acte accompli, pas dans la conscience de violer la loi. C'est que rappellent Eric Dezeuze et Thierry Dal Farra, tous deux avocats a la cour de Paris, a propos de...

Délit de favoritisme : les agents entre le marteau et l’enclume

Délit de favoritisme : les agents entre le marteau et l’enclume

  • Article réservé aux abonnés
  • 11/07/11
  • 05h 46
  • Rédaction

Pas d'infraction a son insu en matiere de favoritisme. L'intentionnalite reside dans l'acte accompli, pas dans la conscience de violer la loi. C'est que rappellent Eric Dezeuze et Thierry Dal Farra, tous deux avocats a la cour de Paris, a propos de...

PACA : une clause d’insertion dans le contrat d'entretien des bâtiments de l'Etat

  • 08/07/11
  • 06h 28

La mission regionale achat (MRA) PACA vient de faire une pierre deux coups. L'accord-cadre regional pour les travaux d'entretien des locaux, lance le 1er juin 2011 dans le cadre de la demarche Calypso, se veut egalement socio-responsable. Une clause...

Barry Abdoulaye, gestionnaires des marchés publics à Pantin

  • 08/07/11
  • 05h 51

Barry Abdoulaye, 37 ans, a rejoint depuis le mois de mai la ville de Pantin (Seine-Saint-Denis, 54.000 habitants) en qualite de gestionnaire de marches publics. Dans le cadre de sa mission, il est charge du suivi des procedures adaptees et...

Barry Abdoulaye, gestionnaires des marchés publics à Pantin

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  • 08/07/11
  • 05h 51
  • Rédaction

Sous-critères : pas de communication s’il n’y a pas d’influence significative

Sous-critères : pas de communication s’il n’y a pas d’influence significative

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/07/11
  • 05h 37
  • Rédaction

Dans une ordonnance rendue au mois de juin, le juge du refere precontractuel a fait le point sur les sous-criteres et les conditions dans lesquelles les personnes publiques doivent communiquer la ponderation aux candidats. Il a egalement ete amene a...

La lettre d'achatpublic.info n°371

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