Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28407 Résultats de recherche
Article 23 et participation des services techniques à la CAO
- 17/05/11
- 05h 57
Questionne par Jean-Claude Carle, senateur UMP de Haute-Savoie, sur les cas reglementairement obligatoires ou doivent etre invites a participer a la commission d'appel d'offres, avec voix consultative, un ou plusieurs membres des services techniques...
Decaux conserve 15 villes dans sa besace
- 17/05/11
- 05h 47
Quinze villes (totalisant une population de pres d'un million d'habitants) ont conserve JCDecaux, apres mise en concurrence. Les contrats renouveles, soit 2 312 faces publicitaires 2m2 et 300 faces publicitaires 8m2, concernent Aubagne, Bihorel...
Révision des directives : la France veut généraliser la négociation
-
Article réservé aux abonnés
- 17/05/11
- 05h 28
- Rédaction
La France a transmis a la Commission europeenne sa contribution au Livre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matiere de marches publics. Elle suggere de faire de la procedure negociee et du dialogue competitif une procedure de droit...
Articles connexes
rapport d'activite 2010 de la ccmp
- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
rapport d'activite 2010 de la ccmp
- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
Loi de simplification du droit : le conseil constitutionnel valide en partie
- 16/05/11
- 06h 30
Le Conseil constitutionnel s'est prononce sur la loi de simplification et d'amelioration de la qualite du droit dont il avait ete saisi par plus de 60 deputes et 60 senateurs. Par sa decision rendue le 12 mai dernier, il a valide partiellement la...
Décompte du délai de stand still
- 16/05/11
- 06h 25
En application du code des marches publics, le delai de stand still est de 11 ou 16 jours. Lors du club marches qui s'est deroule a Peronnas le 12 mai dernier, Benoit Millet, directeur general des services a la ville de Nantua et Frederic Marchand,...
Le juge valide l’allotissement géographique assorti d’un tirage au sort
-
Article réservé aux abonnés
- 16/05/11
- 05h 33
- Rédaction
Le juge a valide le mecanisme tres original mis en place par le grand Lyon pour assurer le maximum de concurrence sur les 15 lots de son important marche de construction et d'entretien de son reseau d'assainissement. Il se basait sur un tirage au...
Olivier Izern, des fournitures à la communication et l’événementiel
-
Article réservé aux abonnés
- 16/05/11
- 03h 50
- Rédaction
Acheteur depuis 10 ans dans le secteur public local, Olivier Izern est un touche-a-tout curieux. Chef du domaine de la communication et de l'evenementiel au sein de la direction des achats de Paris, depuis l'automne dernier, il s'est auparavant...
ta lyon 3 fevrier 2011 rene collet 1100112
- 13/05/2011
- 10h40
Refere precontractuel, opposant la communaute urbaine de Lyon a la societe Rene Collet, qui valide le dispositif d'allotissement geographique assorti au prealable d'un tirage au sort des lots par la CAO. Mai 2011
![[Livre blanc] Trophées de la commande publique : retour sur les meilleures pratiques des dernières éditions](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/paveapi_lb-tcp.png)
