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Béatrice Cros, nouvelle chef du service des achats aux Ulis

  • Article réservé aux abonnés
  • 21/02/11
  • 08h 46
  • Rédaction

Reims : un CPE pour rénover 1049 logements

  • 21/02/11
  • 07h 23

Le Foyer Remois, un bailleur social, a choisi le contrat de performance energetique pour la rehabilitation de 1049 logements situes dans le quartier > et > a Reims. Cette operation, qui s'inscrit dans le cadre de la convention signee avec l'ANRU...

L’absence d’avis favorable de la CAO, un vice grave ?

L’absence d’avis favorable de la CAO, un vice grave ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 21/02/11
  • 06h 00
  • Rédaction

Une nouvelle affaire va permettre au Conseil d'Etat de completer le mode d'emploi de la jurisprudence Beziers sur la loyaute contractuelle. L'irregularite nee de la tacite reconduction serait un mauvais argument a presenter. En revanche, celle qui ne...

L’absence d’avis favorable de la CAO, un vice grave ?

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  • 21/02/11
  • 06h 00
  • Rédaction

Une nouvelle affaire va permettre au Conseil d'Etat de completer le mode d'emploi de la jurisprudence Beziers sur la loyaute contractuelle. L'irregularite nee de la tacite reconduction serait un mauvais argument a presenter. En revanche, celle qui ne...

ta dijon, 5 janvier 2011, societe bevm, 1002873

  • 18/02/2011
  • 11h03

    • Les manquements allegues lors d'un precedent marche ne suffisent plus pour ecarter un candidat, il faut en outre, qu'il ne presente pas de garanties nouvelles.

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La lettre d'achatpublic.info n°351

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Depuis le 31 janvier 2011, le conseil general des Hauts-de-Seine transmet l'ensemble de ses actes au controle de legalite par voie electronique. Il serait ainsi, selon le departement, le seul a le faire en Ile-de-France. La demarche de collectivite,...

Une mission parlementaire sur l’évaluation des normes

  • 18/02/11
  • 06h 55

Nicolas Sarkozy a confie a Eric Dolige, senateur et president du conseil general du Loiret, une mission parlementaire sur l'evaluation des normes en vigueur en France. Elle a pour objectif de proposer des mesures de simplifications en la matiere...

Le domaine skiable rhônalpin déchausse à la Cour des comptes

  • 18/02/11
  • 05h 53

Point de chapitre consacre a la commande publique pour le rapport de la cour des comptes cru 2011. Mais la juridiction financiere a insiste sur les modes de gestion deleguee. Un premier bilan des externalisations au ministere de la Defense a ete...

L’achat public, rampe de lancement des PME innovantes

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  • Article réservé aux abonnés
  • 18/02/11
  • 05h 42
  • Rédaction

Convaincue du role majeur des marches publics en faveur des PME innovantes, l'Europe veut soutenir la demande. Elle a debloque 15 millions d'euros pour inciter des volontaires a former des groupements de commande et promeut l'achat public avant...

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