Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28809 Résultats de recherche
Formulaires EXE : fin de la concertation
- 10/01/11
- 09h 46
Clap de fin pour la concertation sur les formulaires EXE. Lancee par la DAJ en novembre 2010 (1), cette consultation avait pour but de recueillir l'avis des praticiens de la commande publique sur les 11 nouveaux documents >. Les participations ont...
La Commission européenne veut mobiliser la commande publique en faveur de l’innovation
- 10/01/11
- 06h 55
>, a declare le president de la Commission europeenne Jose Manuel Durao Barroso, en presentant mercredi 5 janvier les idees de l'institution europeenne en faveur d'une politique europeenne renforcee en matiere d'energie et d'innovation. Un theme qui...
La Commission européenne veut mobiliser la commande publique en faveur de l’innovation
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 06h 55
- Rédaction
SDIS 44 : tous à la négo !
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 05h 42
- Rédaction
Le SDIS de Loire-Atlantique a forme 45 agents administratifs et techniques a la negociation, tous impliques de pres ou de loin dans l'achat. Apres avoir pratique la negociation des prix, l'etablissement se lance dans la negociation des elements...
SDIS 44 : tous à la négo !
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 05h 42
- Rédaction
Le SDIS de Loire-Atlantique a forme 45 agents administratifs et techniques a la negociation, tous impliques de pres ou de loin dans l'achat. Apres avoir pratique la negociation des prix, l'etablissement se lance dans la negociation des elements...
Faux, usage de faux et préjudice
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/11
- 05h 34
- Rédaction
cass, crim. 1 decembre 2010, 10-80771
- 07/01/2011
- 16h33
La cour de cassation a considere que
Articles connexes
Université Bordeaux IV Master 2 Droit public des affaires
-
Article réservé aux abonnés
- 07/01/11
- 15h 58
- Rédaction
Démat’: on en sait un peu plus sur l'enquête acheteurs
- 07/01/11
- 06h 33
La tenue de l'atelier de l'observatoire economique de l'achat public (OEAP) sur la dematerialisation, le 16 decembre dernier, a ete l'occasion pour la direction des affaires juridiques de Bercy d'en savoir un peu plus sur les resultats de l'enquete...
Logements sociaux : un guide pour intégrer les écomatériaux dans les marchés publics
- 07/01/11
- 06h 00
L'association des Amis de la Terre a recemment edite un guide sur l'integration des ecomateriaux dans les constructions et les rehabilitations de logements sociaux qui propose aux bailleurs des pistes d'actions en faveur du developpement durable....
