Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28816 Résultats de recherche
Un projet pilote pour faciliter la réponse électronique dans tous les pays de l’UE
- 27/05/08
- 07h 41
Si la dematerialisation a sans conteste decolle au sein de l'Union europeenne, elle souffre pourtant d'un manque de coordination entre Etats membres. C'est pourquoi la Commission europeenne va cofinancer un projet pilote visant a mettre en place les...
Un projet pilote pour faciliter la réponse électronique dans tous les pays de l’UE
-
Article réservé aux abonnés
- 27/05/08
- 07h 41
- Rédaction
Articles connexes
Recours Tropic : la CUB dévoile ses clauses types
-
Article réservé aux abonnés
- 27/05/08
- 05h 43
- Rédaction
Pour aider les acheteurs dans la mise en oeuvre de la jurisprudence Tropic, la direction centrale des achats et marches et la direction juridique de la communaute urbaine de Bordeaux (CUB) ont redige une fiche pratique qui fournit aux acheteurs,...
Articles connexes
Décompte général : le Conseil d’Etat précise les choses
- 27/05/08
- 05h 29
Dans deux decisions du 14 mai, le juge administratif supreme aborde la question du decompte general pour les travaux. Dans l'une, il indique qu'en l'absence d'un tel document, >. Dans la seconde, il rappelle la marche a suivre pour les entreprises...
cc 19 decembre 2007
- 26/05/2008
- 15h20
L'accord de volonte anticoncurentiel materialise par des reunions et echanges d'informations, a pris corps de maniere rapide. Il faut aussi examiner les consequences durables induites sur le marche pour apprecier l'importance du dommage a l'economie....
cc 18 decembre 2007
- 26/05/2008
- 15h16
Le dommage cause a l'economie par les pratiques anticoncurrentielles de l'espece est severe en raison de la taille du marches et du fait de la valeur de l'exemple donne aux acteurs de la vie economique par des entreprises des plus grands et celebres...
cc 7 novembre 2007
- 26/05/2008
- 14h19
Il ressort des pieces du dossier que l'entente anti-concurrentielle ne peut etre etablie.
cjce 26 avril 2007 commission contre finlande
- 26/05/2008
- 11h05
La Commission ne dispose pas d'elements suffisants demontrant la violation des obligations de non discrimination, de transparence et de publicite par la Finlande.
cjce 29 mars 2007 italie contre ccls
- 26/05/2008
- 10h04
Le renouvellement de concessions de services sans procedure d'appel d'offres, n'est pas compatibles avec les exigences de non discriminations, de transparence et de publicite qui resultent du droit communautaire.
Un nouveau chariot mobile pour milieux hospitaliers aseptiques présenté à Hôpital Expo
- 26/05/08
- 09h 38
Le salon Hopital Expo-Intermedica qui se tient a Paris du 27 au 30 mai est l'occasion pour les fournisseurs de presenter leurs innovations. Les societes Impact Technologies, constructeur des solutions de client leger, et Tactys, specialiste des...
