Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28647 Résultats de recherche
Le secteur médico-social dans la ligne de mire commerciale de "Camif collectivités"
- 11/04/06
- 18h 40
Apres une annee 2005 difficile, marquee par un chiffre d'affaires en baisse, la branche collectivites locales de la Camif entend renouer avec la croissance grace a une nouvelle strategie basee sur le renforcement de la vente a distance,...
Exclusion d’un candidat à un marché public : une liberté des Etats membres encadrée par le droit communautaire
-
Article réservé aux abonnés
- 11/04/06
- 17h 57
- Rédaction
Marc Senac de Monsembernard, avocat du cabinet KGA, revient sur l'arret de la Cour de justice des communautes europeennes societe La Cascina du 9 fevrier dernier. Une decision qui apporte des precisions sur les conditions d'exclusion du marche d'un...
Le réseau européen de la concurrence sur le Web
- 11/04/06
- 17h 42
Le reseau europeen de la concurrence (The European Competiton Network) a mis en place un site federateur a partir duquel il est possible de se diriger vers celui de chaque autorite en charge du respect des regles de concurrence en Europe. Il...
Le CRT des Pays de la Loire attribue un marché de communication à une agence londonienne
- 11/04/06
- 17h 29
Le comite regional du tourisme des Pays de la Loire a attribue un marche de communication, destine a promouvoir son territoire aupres des Britanniques et des Irlandais, suite a l'ouverture des nouvelles liaisons aeriennes low-cost, a une agence...
Marchés publics et PME : Thierry Breton incite l’Europe à suivre l’exemple américain
- 11/04/06
- 17h 16
>. Neanmoins, il a demande que la Commission europeenne se saisisse de la
Aires de jeux : un entretien satisfaisant mais une traçabilité insuffisante, selon la DGCCRF
- 11/04/06
- 17h 15
La DGCCRF (Direction generale du commerce, de la concurrence et de la repression des fraudes) vient de rendre public les resultats de sa nouvelle enquete sur l'etat des aires de jeux collectives. Depuis la publication du decret du 10 aout 1994,...
Nouveau régime juridique pour les achats des EPST : le CNRS dans l’embarras
-
Article réservé aux abonnés
- 11/04/06
- 11h 59
- Rédaction
Les etablissements publics a caractere scientifique et technologique l'attendaient depuis quelques mois. Elle vient d'etre votee. La loi de programme pour la recherche devrait prochainement etre publiee au journal officiel. Le dispositif prevoit...
Groupements d’achats : grandes manoeuvres dans le secteur hospitalier
-
Article réservé aux abonnés
- 10/04/06
- 18h 27
- Rédaction
Cela bouge dans le secteur hospitalier. Pas moins de trois importants projets de regroupement des achats sont sur les rails : le premier concerne les centres hospitalo-universitaires (CHU), le deuxieme les centres anti-cancereux (CAC) et le troisieme...
Indemnisation en cas de résiliation unilatérale d’un contrat par l’administration
-
Article réservé aux abonnés
- 10/04/06
- 16h 11
- Rédaction
Ententes anticoncurrentielles dans la passation de marchés de construction de collèges de l’Hérault
-
Article réservé aux abonnés
- 10/04/06
- 15h 36
- Rédaction