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28400 Résultats de recherche

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dossier document contractuel : ccag 2021

le 18/08/2023 à 06h30 par Rédaction

Ils sont la, les CCAG millesime 2021 ! >, >, > aux dires de Bercy. Il s'agit donc desormais de se les approprier, car, >, ils primeront a compter du 1er octobre 2021. Telechargez egalement gratuitement les CCAG 2021 annotes et commentes, realises...

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dossier document contractuel : clause reglementaire

le 18/08/2023 à 06h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier donnees essentielles

le 18/08/2023 à 05h30 par Rédaction

L'acheteur doit rendre accessibles sous un format ouvert et librement reutilisable les donnees essentielles de ses contrats. Retour sur cette obligation...

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dossier dsp & promotion du territoire

le 18/08/2023 à 05h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier duree du contrat

le 18/08/2023 à 04h30 par Rédaction

'Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier duree du contrat : delai d'execution

le 18/08/2023 à 04h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier eclairage public

le 18/08/2023 à 03h30 par Rédaction

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dossier elus et commande publique

le 18/08/2023 à 03h00 par Rédaction

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dossier entente anticoncurrentielle

le 18/08/2023 à 02h30 par Rédaction

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dossier entente anticoncurrentielle : indemnisation de l'acheteur

le 18/08/2023 à 02h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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