La fibre : un réseau rapide pour un déploiement très lent
- le 16/03/2022 à 06h01 par Rédaction
Un département invité à allotir et à négocier avec les soumissionnaires
- le 02/02/2022 à 06h01 par Rédaction
Ne pas attribuer de façon globale le marché en cas d’allotissement
- le 02/09/2021 à 07h02 par Rédaction
À Amiens, l’allotissement a plombé le chantier
- 08/01/2019 07h 02 Jean-François Gazon
Trop de lots tuent l’allotissement. À Amiens, le campus universitaire de la Citadelle a été livré avec… deux ans de retard et près de 10 millions d’euros de dépassement de budget ! Et encore, comme pas moins de 2 000 réserves restaient à lever à...
Allotissement des marchés : quel contrôle ?
- 09/07/2018 07h 00 Alain Ménéménis
La précédente édition de la présente chronique a fourni l’occasion de se demander si, sous l’empire des nouveaux textes relatifs aux marchés publics, les conditions dans lesquelles il est possible de recourir à des critères de sélection des offres...
Attention à ne pas neutraliser l’allotissement
- le 16/10/2020 à 07h03 par Rédaction
Allotissement : l’enfer est pavé de bonnes intentions
- 14/06/2018 07h 03 E.Lanzarone et D.Fausser
Commentant les récents du Conseil d’Etat datés du 25 mai, l’avocat Eric Lanzarone et Dominique Fausser, qui remarquent au passage que la notion de lot n’est pas définie par les textes, regretter que la défense parfois bien naïve du principe de l...
Le Conseil d'Etat éclaire le principe de l'allotissement
- 04/06/2018 07h 09 Mathieu Laugier
L’acheteur peut-il encore définir librement le nombre de lot et leur contenu ? Le Conseil d’Etat, à l’occasion de deux contentieux, a apporté des éclaircissements. D’un côté, une collectivité a recouru à un marché global pour des raisons...
Le maintien du contrôle normal « nuancé » sur le choix de ne pas allotir : une interprétation contra legem ?
- 01/11/2018 07h 00 Marie-Hélène Ansquer
Avocate associée au cabinet Citylex, Marie-Hélène Ansquer revient sur la décision département des Yvelines du Conseil d’Etat et s’interroge sur l’opportunité du maintien du contrôle normal « nuancé » du juge lorsqu’un acheteur choisit de ne pas...
L’offre globale dans une DSP allotie se construit sur des incertitudes
- 03/09/2018 07h 05 Mathieu Laugier
La ville de Marseille a fait le choix à la fois d’allotir sa délégation de service public de la restauration scolaire et d’autoriser les candidats à remettre une offre globale. La commune a attribué la totalité des prestations à une société ayant...
