Prestation de travaux : construction avec des matériaux écologiques

Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant le cas échéant : les textes, la jurisprudence, les guides et les conseils donnés en la matière…

Marchés de travaux : de nouvelles exigences énergétiques et environnementales

  • le 03/03/2022 à 11h20 par Rédaction
Un décret du 1er mars fixe, à compter du 1er juillet 2022, de nouvelles exigences sur les caractéristiques énergétiques et environnementales et la performance énergétique et environnementale des bâtiments neuf... Lire

Matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique : "Anticipez le décret !"

  • le 19/02/2024 à 12h00 par Rédaction
Commandepublique - Marchés de travaux – Matériaux biosourcés - Le sénateur Didier Mandelli (Vendée - Les Républicains) rappelle que selon l'article L. 228-4 du code de l'environnement "à compter... Lire

Economie circulaire et marché de travaux : comment transcrire dans le contrat les engagements du commanditaire

  • le 20/12/2021 à 12h00 par Rédaction
Le Cerema, avec la participation de l'Institut National de l'Economie Circulaire (INEC), a rédigé une fiche présentant les clés pour intégrer l'économie circulaire dans les marchés publics ou contrats. Il s’agit transcri... Lire