Concours

Mis sur la touche par la loi Elan pour les bailleurs sociaux, le concours, prisé par les architectes, est plus ou moins apprécié des acheteurs publics comme mode de sélection de leur maître d’œuvre. Certains le trouvent trop lourd, alors que d’autres n’hésitent pas à le passer en accord-cadre.

Concours de maîtrise d’œuvre : projet inachevé sans accord de l’assemblée délibérante

  • le 27/02/2024 à 06h02 par Rédaction
Concours – Maîtrise d’œuvre – Assemblée délibérante – Le lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre par une collectivité territoriale ne doit pas se faire uniquement dans le respect des règles de passat... Lire

Le B.A -BA de l’achat – Le concours

Acheteurs issus du privé, nouveaux praticiens de l’achat, étudiants, ou acheteurs désireux de reprendre les fondamentaux de l’achat public... Le B.A BA de l’achat, c’est une série de fiches synthétiques conçues pour vous afin de faire le point sur...

Les exceptions à l’obligation de recourir à un jury de concours maintenues par le Conseil d’Etat

  • le 15/02/2022 à 14h00 par Rédaction
Le code de la commande publique prévoit une série d’exceptions pour lesquelles un pouvoir adjudicateur n’a pas l’obligation de recourir à un jury pour confier une prestation de conception. Cette liste s’est rallon... Lire

L’esquisse est-elle réservée au seul concours ?

A en croire certains acheteurs, exiger une esquisse serait circonscrite à la seule procédure du concours. Mais il semble a priori qu’il s’agisse d’une légende urbaine. Car rien dans les textes ni dans la jurisprudence ne vient confirmer cette thèse.

Concours de MOE : les acheteurs sont-ils fans ?

Cette procédure n’est pas neutre : on voit ces dernières années une valse entre concours imposé à tous et choix d’y recourir pour certaines catégories de pouvoirs adjudicateurs. Entre le rendu visuel, l'anonymat, le nombre de candidats, la...