Brèves

L’ADAP juge la dématérialisation «inexorable»

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/11/2003
  • 10h09

Récemment constituée par plusieurs prestataires de service spécialisés dans les soluti...

Olivier Hache quitte l’établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels (EPMOTC)

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/10/2003
  • 16h30

Olivier Hache, chef du service des marchés et des affaires juridiques de l’EPMOTC et auteur de l’ouvrage « passation des marchés publics, procédures et conduites » paru aux éditions du Moniteur, quitte l’établis...

Série de nominations dans les CSM

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/10/2003
  • 10h22

Deux arrêtés du ministère des Finances viennent d’officialiser l’arrivée de plusieurs personnes au sein des commissions s...

70 000 entreprises référencées sur la base de fournisseurs du Canada

  • Article réservé aux abonnés
  • 30/10/2003
  • 18h31

Alors que le « sourcing » revient sur le devant de la scène en France avec la prochaine réforme du Code, le Canada a depuis longtemps mis sur pied une base de données de ses fournisseurs, le DIF (données d’inscr...

La FNTC distingue les 2 meilleures applications du marché de la confiance

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/10/2003
  • 15h28

A l’occasion de son premier forum européen qui s’est tenu à Deauville à la mi-octobre, la Fédération nationale des tiers de confiance, a distingué deux applications, en leur remettant des «Trophées de l'Innovati...

Attribution des marchés : les OPAC ne sont pas soumis à la double délibération

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/10/2003
  • 09h54

Les OPAC sont-ils soumis à la jurisprudence Montélimar et à la double délibération pour lancer et autoriser leur représentant légal à signer le marché ? (cf l’arrêt de la Cour administrative de Lyon du 5 décemb...

Christine Guillot-Debord responsable achats location au conseil général de l’Essonne

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/10/2003
  • 12h40

Christine Guillot-Debord est responsable des achats et locations au sein de la direction administration générale du conseil général de l’Essonne depuis le mois de mai. Elle y était auparavant assistante de corre...

Nouveau siège et nouveau site pour Cogitis

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/10/2003
  • 15h53

Cogitis fait peau neuve. L’établissement public, qui s’est notamment chargé d’organiser la dématérialisation d’un appel d’offres groupé pour le compte du conseil général de l’Hérault, l’un de ses adhérents, a ch...

L'ordonnance sur le PPP ne sortirait pas avant le mois d'avril

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/10/2003
  • 15h49

Pierre Bédier, le secrétaire d’Etat au programme immobilier de la Justice, estime que l’ordonnance relative aux partenariats public-privé ne sortira pas avant le mois d’avril prochain. C’est ce qu’il a déclaré l...

Quelles sont les pièces constitutives qui doivent être signées par les parties ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/10/2003
  • 12h43

A cette question qui taraude bon nombre de services de marchés publics, le ministère des Finances répond en publiant récemment sur son site une « étude de cas » qui rappelle que l’acte d’engagement doit êt...