Brèves

Florence Côme, nouvelle responsable de la gestion comptable des marchés publics à la ville de Fleury-les-Aubrais

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  • 31/08/2009
  • 05h18

Florence Côme, 46 ans, occupe depuis la mi-juin 2009 le poste de responsable de la gestion comptable des marchés publics à la ville de Fleury-les-Aubrais (Loiret, 21.000 habitants). Elle aura notamment en charge...

Adhésion formelle de Taiwan à l’Accord sur les marchés publics

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  • 31/07/2009
  • 08h20

L’île de Taiwan est officiellement devenue membre de l’Accord sur les marchés publics (AMP) dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Le volume des marchés publics taïwanais était de 16,8 milliards d’euros en 200...

La liste des manquements SMIRGEOMES s’allonge

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  • 31/07/2009
  • 06h50

Le 22 juillet, le Conseil d’Etat a cassé une nouvelle fois une ordonnance de référé sur le fondement de la jurisprudence SMIRGEOMES (1). En vue d’acquérir un logiciel de gestion des marchés publics, la ville de...

Le CCAG Travaux dans le circuit de signature

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  • 30/07/2009
  • 07h03

La DAJ vient d’annoncer sur son site internet que l'arrêté du CCAG applicable aux marchés publics de travaux venait à son tour d’entrer dans le circuit des signatures ministérielles. Les dispositions de cet arrê...

DSP et rupture d’égalité entre les candidats

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  • 30/07/2009
  • 06h56

Le 22 juillet, le Conseil d’Etat a refusé d’admettre un pourvoi en cassation visant à contredire l’annulation d’une procédure de passation de DSP relative à la distribution d’eau lancée en 2008 (1). La consultat...

Ordonnance recours : le projet de loi examiné en conseil des ministres

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  • 29/07/2009
  • 14h16

Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique a été examiné à l’occasion du dernier conseil des ministres,...

L’Université signe ses deux premiers contrats de partenariat

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  • 29/07/2009
  • 12h21

Les deux premiers contrats de partenariat universitaires ont été signés le 24 juillet dernier, en présence de Valérie Pécresse, la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Georges Molinie, le pré...

Une alternative au désherbage chimique

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  • 29/07/2009
  • 08h51

Pour échapper au désherbage chimique, la société Guilbert Express propose une nouvelle gamme d’outils, Jardi’Flam Express, pour nettoyer allées, terrasses, trottoirs, bordures de massifs,  tout en respectant la...

Enquête sur les marchés réservés aux PME innovantes

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  • 29/07/2009
  • 08h05

Après les clauses sociales, la DAJ souhaite également connaître votre expérience en matière de PME innovantes. La loi de modernisation de l’économie et le décret n° 2009-193 du 18 févier 2009 ont mis en œuvre  à...

Le Club Marchés débarque en Normandie

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  • 28/07/2009
  • 08h15

Animé par Jack Lahalle, le Club Marchés du groupe Moniteur reprend son tour de France par une étape normande pour débattre de la réforme du Code, des récentes jurisprudences, des accords-cadres, de la publicité...