Brèves

Atelier BOAMP : rendez-vous à Paris les 16 et 30 septembre

  • Article réservé aux abonnés
  • 06/09/2010
  • 05h43

La Direction de l’information légale et administrative (DILA) organise sur toute l’année 2010 des rendez-vous avec les utilisateurs des services  Legifrance et Boamp (Bulletin officiel des annonces des mar...

DSP : informer les candidats sur les critères de choix du délégataire

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/09/2010
  • 05h42


Un pouvoir adjudicateur se doit de fournir un minimum d’informations sur les critères de choix des candidats. Au cours de l’été, le Conseil d’Etat a refusé d’admettre le pourvoi en cassation de la commune...

MIQCP : deux nouveaux guides mis en ligne

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/09/2010
  • 05h31

La mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) vient de publier deux nouveaux guides : « la conception réalisation » et « les prestations et primes en concours de maîtrise d’œu...

Futur TGI de Paris : Bouygues Télécom et Vinci Construction en compétition

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/09/2010
  • 11h12

L’établissement public du Palais de justice de Paris (EPPJP) vient de retenir deux groupements menés par Bouygues Télécom et Vinci Construction France pour la réalisation en contrat de partenariat du futur palai...

La Suisse repousse l’achat d’avions de combat

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/09/2010
  • 08h41


Mauvaise nouvelle pour l’Eurofighter (EADS), le Gripen (Saab) et le Rafale (Dassault) qui étaient candidats pour remplacer en partie la flotte d’avions de combat de la confédération helvétique  jugée obsol...

OEAP : abrogation de deux CCTG « textiles »

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/09/2010
  • 06h12

A été publié au JO du 29 juillet 2010, l’arrêté du 15 juillet 2010, portant abrogation des cahiers des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de location-entretien des articles textiles et...

Europe : lancement d’une consultation sur les concessions d’aménagement

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/09/2010
  • 06h11

Début août, la commission européenne a lancé une consultation sur les concessions d’aménagement. Face à une utilisation accrue de ce type de contrat, la commission souhaite recueillir les avis et commentaires de...

Pas de motivation pour la modération des pénalités de retard

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/09/2010
  • 06h04


Le département de Meurthe-et-Moselle n’a pas réussi cet été à convaincre le Conseil d’Etat de se pencher sur la question de la motivation par le juge de la modération des pénalités de retard. La collectivi...

RATP : allégement de la procédure pour les marchés allotis

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/08/2010
  • 14h14

Un arrêté du 28 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 11 janvier 1973 portant création et organisation de la commission des marchés de la RATP a été publié au JO du 5 août 2010. L’article 3 de l’arrêté du 11 janvie...

Morgane Seznec, nouvelle responsable des marchés publics à Antony

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/08/2010
  • 06h07

Morgane Seznec, 29 ans, occupe, depuis le 3 mai 2010, le poste de responsable des marchés publics à la mairie d’Antony. Entourée d’une équipe de quatre personnes, elle est en charge de la passation et de l’exécu...