Brèves

Elise Lépine, responsable de la gestion administrative des marchés publics à la mairie de Messimy

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  • 08/01/2009
  • 05h57

Elise Lépine, 27 ans, a été recrutée, en octobre 2008, en qualité de rédacteur territorial en charge du secrétariat technique et des marchés publics à la commune de Messimy (3200 habitants, Rhône). Respons...

Rencontres du Club marchés en Picardie

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  • 07/01/2009
  • 08h26

Le Club marchés du Moniteur organise trois rencontres en Picardie autour des thèmes de la réforme du Code, des avenants et marchés complémentaires, des marchés à bons de commande et de la publicité des MAPA. La...

Délais de paiement : une très légère amélioration

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  • 07/01/2009
  • 05h53

L’observatoire des délais de paiement a remis en cette fin d’année son rapport pour l’année 2008. Le document montre une légère tendance à la réduction des délais. Si Hervé Novelli se félicite de cette amé...

Passation : Bruxelles clarifie les délais préconisés par le Conseil européen

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  • 06/01/2009
  • 08h30

La Commission européenne a brièvement communiqué sur la réduction des délais de passation des marchés publics préconisée mi-décembre par les leaders européens afin de stimuler l’économie de l’UE. À la lumière de...

AAPC : plus d’annulation automatique, il faut être lésé

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  • 06/01/2009
  • 06h00

Le sénateur UMP François Goulard estime que les juridictions administratives ont imposé aux collectivités publiques à travers leur jurisprudence un formalisme excessif dans la rédaction des AAPC. Ce formal...

Sortie du décret sur les nouveaux délais de paiement

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  • 05/01/2009
  • 09h05

La hotte des acheteurs publics continue de se remplir. Le 1er janvier, un nouveau décret (n° 2008-1550) a été publié au JO pour venir compléter les nouveaux dispositifs de délais de paiement qui alignent progres...

Mathieu Heintz rejoint le cabinet d’avocats Seban et associés

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  • 05/01/2009
  • 05h52

Ancien responsable du service des marchés publics, puis du service juridique du conseil général de l’Isère, Mathieu Heintz est devenu avocat et a intégré le barreau de Grenoble depuis le 1er janvier 2009. Il est...

Où en est la transposition de la directive « recours » ?

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  • 02/01/2009
  • 05h50

La direction des affaires juridiques(DAJ) du MINEFE a diffusé un communiqué sur la transposition de la directive « recours ». Publiée au JOUE le 20 décembre 2007, elle doit être intégrée dans l’ordre inter...

Publication du décret « UGAP »

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  • 02/01/2009
  • 05h43

Dernière surprise de l’année : la publication au JO du 31 décembre 2008 du décret 2008-1464 du 22 décembre 2008 modifiant le décret du 30 juillet 1985 relatif au statut et au fonctionnement de l’Union des groupe...

Mesure de la dématérialisation : appel aux bonnes volontés

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  • 31/12/2008
  • 05h59

Fin 2006, le ministère des Finances lance l’idée d’un recueil statistique afin de mesurer l’avancée de la dématérialisation des marchés dans l’hexagone. Le concept est louable : il s’agit de disposer de données...