Les plus matinaux d’entre vous auront sans doute déjà remarqué que le journal s’est offert une nouvelle jeunesse pendant le week end. Une présentation plus claire, un moteur de recherche plus perfectionné, une bibliothèque personnalisée dans laquelle chaque lecteur pourra conserver les articles qu’il souhaite et les classer à sa guise : telles sont quelques-unes des nouveautés apportées par cette cure de jouvence. La rédaction espère que ce lifting vous séduira.

De lifting, il en est sérieusement question avec le projet de loi modifiant l’ordonnance relative aux contrats de partenariat. Le toilettage effectué devrait en effet ouvrir une nouvelle voie de recours à ce type de contrat sans pour autant banaliser son emploi. C’est en tout cas ce que pense François Bergère, le secrétaire général de la MAPPP (lire l’article). De l’autre côté de la frontière, la commission européenne a elle aussi opéré quelques changements sur le partenariat public-privé institutionnalisé afin d’en clarifier le contenu dans le cadre d’une communication interprétative (lire l’article). Enfin, terminons par deux jurisprudences qui ont ponctué l’actualité de la semaine passée. La première, venue du tribunal administratif de Lyon, a arrêté que le caractère innovant d’une offre doit constituer un critère de sélection à part entière, et non être rangée dans la catégorie des sous-critères (lire l’article). La seconde, émanant du TA de Nancy, donne tort à Véolia dans son litige avec la petite ville de Neufchâteau sur le montant des indemnités à verser suite à la rupture unilatérale par cette dernière de ses deux contrats de distribution et d’assainissement de l’eau en 2001. Le groupe demandait sept millions d’euros de dommages et intérêts. Le tribunal ne lui en accordé qu’un million six cent mille euros (lire l’article). Dans cette lutte du pot de terre contre le pot de fer, Véolia aurait peut-être dû mieux étudier les armoiries de la capitale lorraine avant de se lancer : elles se composent notamment d’un chardon fleuri de pourpre et chargé de deux feuilles piquantes en référence à la devise : « qui s'y frotte s'y pique ».

Sandrine Dyckmans