Traité philosophique à l'usage des praticiens de la commande publique ou « de l'intérêt d'être précis et clair lorsque l'on est acheteur public ». Le but : conduire les personnes publiques à avoir un comportement sans équivoque dans leur pratique de l'achat. La méthode :
1° AVOIR LE SOUCI DU DETAIL. IL faut être précis dans ce qu'il est demandé aux candidats, sans quoi la confusion engendre le chaos. Le Conseil général du Var en a fait l'expérience à propos d'un marché de transport d'élèves et d'étudiants handicapés. Les contradictions entre l'AAPC et le bordereau de prix à conduit le juge administratif à annuler la procédure (lire notre article). La mairie de Vélizy-Villacoublay a appris que la précision est la clé et non la globalité. En effet, la délibération autorisant le maire à souscrire un marché ne peut se prononcer sur une définition générale et un montant global de travaux comportant la passation de plusieurs contrats (lire notre panorama).
2° FAVORISER LA CLARTE. La création du service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC), né de l'union e l'Etablissement central de soutien (ECS) et du Service des moyens généraux (SMG), a pour finalité la suppression des doublons conduisant ainsi sur la voie de la mutualisation des achats (lire notre article). Dans sa chronique mensuelle, Alain Ménéménis jette une lumière nouvelle sur la publicité des DSP communautaires, qui doit être adaptée (lire notre chronique).
3°AVOIR UNE LECTURE INTELLIGIBLE DES CHOSES. L'analyse de Maître Loiré et Maître Chevrolle sur le nouveau référé contractuel permet aux acheteurs d'avoir une idée claire et précise de ce dispositif, s'agissant des conditions de mise en œuvre et des pouvoirs du juge (lire notre invité du jeudi). Si toutefois, les praticiens ont encore des doutes, ils pourront « questionner pour apprendre » (Diderot), Maîtres Simonel, Delannoy et Touzanne lors du chat organisé le 24 juin prochain.
En conclusion « je dis […] qu'une idée est claire lorsqu'elle suffit pour reconnaître la chose et pour la distinguer […] ; sans cela l'idée est obscure » (Leibniz ; Nouveaux essais sur l'entendement humain).

Emmanuelle Maupin

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