Demain, j'peux pas, j'ai piscine. La phrase culte, qui embaume le chlore, fera bientôt fureur dans le bassin d'Arcachon. La communauté d'agglo vient de signer un PPP pour la construction simultanée de trois espaces aquatiques. Comme la collectivité a voulu un contrat en béton, aux clauses imputrescibles, elle a décidé de le déposer chez un notaire (lire notre article). Dans le grand bassin du contentieux, deux requérants ont bu une bonne tasse. Le Conseil d'Etat, qui n'a pas suivi les conclusions du rapporteur public, a validé le marché lancé par la région Picardie pour l’intégration et l’adaptation de la solution libre "Lilie". Selon les sages du Palais Royal, le caractère gratuit, accessible et modifiable du logiciel ne favorisait pas la société conceptrice et propriétaire et n’empêchait pas le développement d’autres solutions logicielles (lire notre article). Les magistrats suprêmes ont également rappelé qu'un requérant doit absolument passer par le pédiluve, c'est-à-dire notifier son référé précontractuel à la personne publique sans attendre la communication par le greffe du TA. En cas d'oubli, l'acheteur s'en frottera les mains, surtout si le marché a été signé. Personne ne pourra lui reprocher d'avoir méconnu l'article L 551-4 du code de justice administrative. Du coup, adieu référé précontractuel et contractuel (lire notre article). Le conseil général de Loire-Atlantique nage-t-il à contre-courant en choisissant d'utiliser la reconduction tacite et la variante sans offre de base (lire notre article), deux des huit nouveautés du décret d'août, analysé par les avocats Cyrille Bardon et Yann Simonnet, qui brassent les textes sans jamais perdre pied (lire notre commentaire). Le ministère de la Santé a donné le top départ, cette semaine, du programme de modernisation des achats des établissements de santé. Pour les hospitaliers, c'est l'heure du grand plongeon, la région PACA en tête (lire notre info). Maître-nageuse réputée dans le domaine de l'achat durable, l'association Iclei vous propose une planche de salut sous la forme d'un tableur capable de calculer l'empreinte carbone d'un produit ou d'un service, et d'estimer les coûts de son cycle de vie (lire notre article). Bon allez, comme je commence à patauger, je récupère ma serviette et je file au vestiaire, sinon ça va faire des vagues du côté des Tourelles. A la semaine prochaine

Lire la newsletter...