L’histoire pourrait s’appeler « tu vas voir de quel bois je me chauffe ». Cependant, dans notre métier, on dirait plutôt un marronnier. Tradition oblige, la DSP de l’exploitation des réseaux de chauffage lyonnais a donc été annulée. Fin 2005, c’était l’entreprise Enerpart qui avait roulé la procédure dans la sciure. Cette fois, c’est la société GDF Suez qui a fait le bouleau. L’objet du courroux : deux clauses qui ont affecté « de manière excessive » l’économie générale du contrat (lire notre article). En revanche, le premier contrat de performance énergétique du logement social passé à Vitry-sur-Seine semble se porter comme un charme. Au bout d’un an, la consommation d’eau chaude a effectivement baissé de 40 % tandis que la consommation de chauffage a chuté de 56 % (lire notre article). Le DC 2 vient de prendre un coup de bambou, asséné par Sébastien Palmier, fermement décidé à s’attaquer à la racine du mal. L’avocat, qui avait averti nos lecteurs en février 2012 sur les pièges du formulaire - et  déclenché une riposte de la DAJ -  a vu sa thèse confortée par un juge de TA. Bref, un contentieux qui fera dat(t)e (lire notre commentaire). Le Conseil d’Etat vient d’apporter des précisions sur le traitement des offres anormalement basses, à l’occasion de deux affaires. La première concerne le choix de la méthode de notation du prix, la seconde la mise en œuvre de l’article 55 du CMP. Des décisions arborescentes en quelque sorte (lire notre article). Autre jugement de derrière les fagots, celui de Marsannay-la-Côte, qui a permis aux sages du Palais Royal de compléter la définition du fameux contrôle analogue, nécessaire préalable au « in house »  (lire notre article). Hêtre ou ne pas hêtre, telle est la question.  Si les sénateurs ont adopté le "schéma de promotion" des achats publics socio-responsables, prévu dans le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, ils ont rappelé leur indépendance au gouvernement, en amendant le texte pour donner un coup de pouce pour les facilitateurs et en modifiant l’article 16 de l’ordonnance du 6 juin 2005 en faveur des personnes handicapées (lire notre article).  Bon, chêne on me, j’arrête cet édito avant de finir sur un bûcher.. A la semaine prochaine, peut-être…

Jean-Marc (Sylvestre) Binot