Recette d'éditorial. D'abord, préchauffez votre cerveau à 180°. Puis, dans une jatte « Word », verser un projet d'arrêté modifiant le CCAG travaux. La nouvelle mouture de ce texte, disponible en ligne, modifie le dispositif d'acceptation tacite du DGD, très critiqué par les élus de la commission consultative d'évaluation des normes, présidée par Alain Lambert. Un système d'alerte (une sorte de minuteur) est désormais prévu : au-delà des 30 jours réglementaires, en l'absence de réponse de la part du maître d'ouvrage, le titulaire lui renvoie un projet de décompte général à signer dans les 10 jours, avant qu'il ne devienne tacitement définitif (lire notre article).
Sur ce lit réglementaire, saupoudrer deux infos de la direction des affaires juridiques de Bercy : en premier, la proposition d'Alain Lambert de supprimer le CMP n'est pas pour Bercy « à l'ordre du jour » (lire notre info) ; et en second, pour se souvenir des nouveaux seuils, la DAJ a actualisé, les tableaux « avis de publicité, avis d'attribution et procédures » de la rubrique Conseil aux acheteurs (lire notre info).
Mélanger.
Une fois la pâte bien lisse, incorporez progressivement ce qui donnera son goût au plat, autrement dit la méthode pour modifier un marché public sans avenant. Avocat au barreau de Lille, Etienne Colson, fait le point sur la possibilité mal connue de modifier son marché sans avoir recours à l'avenant (lire notre invité du jeudi).
Sans perdre un instant, laisser fondre au bain-marie la proposition de loi du député socialiste, Gilles Savary, visant à lutter contre la concurrence déloyale et le dumping social. Déposé sur le bureau de l'Assemblée Nationale du 19 décembre dernier, le texte met en place un mécanisme de responsabilité conjointe et solidaire obligatoire du donneur d'ordre et du maître d'ouvrage (lire notre info).
Incorporer à la pâte.
A ce stade, il est temps d'ajouter une cuillère à café du futur observatoire anti-OAB bruxellois. Cet organe, qui verra le jour en 2014, permettra aux pouvoirs adjudicateurs de vérifier qu'ils n'octroient pas, en toute bonne foi, des contrats de services à des entreprises enfreignant les législations sociales et fiscales (lire notre article). Profitez-en pour verser une cuillère à soupe de la décision du 18 novembre 2013de la CAA Nancy. Pour la cour, la personne publique doit, en MAPA, informer les candidats évincés du rejet de leur offre et respecter un délai raisonnable avant de signer le marché (lire la décision de justice). Mais cela ne vous fera pas renoncer !
Faire cuire, donc, pendant 25 minutes votre préparation, puis laisser reposer 10 minutes avant de le servir au rédacteur en chef pour dégustation. Chaud devant !
Astuce (et conseil personnel) : si vous n'avez pas de CAA de Nancy sous la main, vous pouvez toujours utiliser l'arrêt du CE du 11 décembre 2013, commune de Courcival, sur les conditions de la garantie décennale des constructeurs (lire la décision de justice).
Il ne vous reste plus qu'à déguster, sans modération bien sûr !

Je profite de ce premier édito pour vous souhaiter, au nom de la rédaction d'achatpublic.info, une bonne année 2014.

Emmanuelle Maupin (apprentie masterchief)