Pour être un bon acheteur, il était déjà impératif d’avoir la puissance de calcul d’Alan Turing afin de mettre au point des formules de notation savantes et le talent d’Apollinaire pour rédiger des clauses susceptibles d’inspirer les fournisseurs. Voilà maintenant qu’on vous demande de jouer au détective. Peu importe la manière, Sherlock ultra-speedé façon Benedict Cumberbatch, ténébreux énigmatique dans le genre Sam Spade/Philippe Marlowe d’Humphrey Bogart, voire sans bouger de votre fauteuil si, comme Miss Marple, vous vous rangez dans la catégorie des casaniers ou si vous souffrez d’arthrite. En tout cas, vous devrez faire travailler vos petites cellules grises et mener l’enquête. Sortez les bons de commande pour vous procurer une loupe grossissante, un vaporisateur révélateur d’empreintes, et une caméra-espion miniaturisée. Car la CJUE a rappelé dans une récente décision que le pouvoir adjudicateur doit se préoccuper de la possible absence d’autonomie d’offres déposées par deux sociétés filiales d’un même groupe. Tout en soulignant, dans le même temps, que les soumissionnaires ne sont pas tenus de signaler leurs relations s’ils n’y sont pas contraints (lire notre article). Si jamais, lors de vos investigations, vous découvrez que les applications informatiques que votre organisme vient d’acquérir sont, en termes de sécurité, des auberges espagnoles, tendez l’oreille car le Conseil d’Etat va devoir répondre à une problématique nouvelle : le délai de prescription de la garantie des vices cachés (de l’article 1648 du code civil) est-il enfermé dans le délai de prescription de l’article L.110-4 du code de commerce ? Si la réponse s’avère positive, l’acheteur devra à la fois agir dans les deux ans de la découverte du vice et dans les cinq ans de la vente (lire notre article). Comme nous sommes de bons samaritains, l’avocat Sébastien Palmier vous donne des indices pour comprendre dans quels cas un contrat de mobilier urbain est un marché public ou une concession (lire notre article). Et lorsque vous aurez terminé votre boulot de fin limier, il vous faudra par-dessus le marché (jeu de mots) vous transformer en « nounou », histoire d’aider les entreprises à se préparer au grand bond de la « full démat » en octobre prochain, comme à Six-Fours (lire notre article). Bon allez, c’est mon dernier coup d’archet, je vous laisse sinon je vais rater mon cours d’holmésologie. Comme le faisait justement observer sir Arthur Conan Doyle, « le monde est plein de choses claires que personne ne remarque jamais ». A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
