Charcuter un marché, même amoureusement en fines tranches, avec délicatesse(n), ça n’est pas permis. Vous pourrez aiguiser votre couteau à désosser pendant des heures, hacher menu votre appel d’offres ou le larder de coup, rien n’y changera. Ce principe est valable partout, à Morteau, Strasbourg, Montbéliard, Toulouse ou encore à Molène. Histoire de le rappeler à ceux qui auraient le cervelas transformé en saindoux, la Cour de discipline budgétaire et financière a récemment infligé une amende à un dirigeant d’un établissement public qui avait laissé ses services saucissonner une prestation informatique en une douzaine de contrats, des MAPA ou des procédures négociées attribués à une même société, sans publicité, ni mise en concurrence. Il faut dire que le montant total, qui dépassait les 770 000 euros HT, avait « excédé très notablement le seuil des procédures formalisées », dixit les magistrats financiers, dont j’adore décidément le style (lire notre article). Pas question non plus de chipolater : une association financée par un pouvoir adjudicateur est soumise à l’ordonnance de juillet 2015. Qu’elle soit une personne morale de droit privé ne change rien à l’affaire (lire notre article). Comme l’adoption d’un DGD sans l’acceptation expresse du maître d’ouvrage a fini en jus de boudin, le Conseil d'Etat doit se pencher sur les conditions pour qu’un projet de décompte soit regardé comme tacitement accepté, nouveauté de l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant le CCAG Travaux (lire notre article). De son côté, une CAA vient de transformer en chair à saucisse une clause instaurant des pénalités infligées au maître d’œuvre si d’aventure les montants des offres reçues pour les travaux se révèlent supérieurs au coût prévisionnel. Dès lors, Arnaud Latrèche, vice-président de l’Association des acheteurs publics (AAP), s’interroge sur cette interprétation de la loi MOP et du décret du 29 novembre 1993 (lire notre article). Bon allez, j’arrête de faire l’andouille avec cet édito, de toute manière j’ai la tête dans le pâté. Comme le disait Francis Bacon, qu’il faut apprécier pendant le breakfast, « la fin du discours importe plus que le commencement ». A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
