Boîte à outils : 1356 documents
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1356 Résultats de recherche
rc d'assistance a maitrise d'ouvrage
- 17/01/2019
- 6h00
Assistance a maitrise d'ouvrage a la passation d'un marche global pour la reconstruction de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Articles connexes
rc de marche global de performance passe en pcn
- 17/01/2019
- 6h00
Reglement de la consultation d'un marche global de performance passe en procedure concurrentielle avec negociation pour de la conception-realisation, exploitation et maintenance de deux ecoles de la commune d'Haubourdin.
Articles connexes
integrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d'offres de grands chantiers publics
- 09/01/2019
- 6h00
Guide pratique realise par VNF et le cabinet d'avocats EY.
Articles connexes
strategie nationale de lutte contre la deforestation importee (2018-2030)
- 28/11/2018
- 6h00
Les 17 objectifs du gouvernement en matiere de luttre contre la deforestation importee.
formules de remuneration de la performance
- 16/11/2018
- 6h00
Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.
Articles connexes
politique achats du cher 2018-2021
- 05/11/2018
- 6h00
Politique achats du departement du Cher , document adopte en juin 2018.
Articles connexes
reglement interieur de la commande publique du cher
- 05/11/2018
- 6h00
Reglement interieur de la commande publique du Cher, adopte par l'assemblee departementale le 18 juin 2018.
Articles connexes
fiche daj : l'impact du rgpd sur le droit de commande publique
- 30/10/2018
- 6h17
Fiche DAJ portant sur la reglementation relative a la protection des donnees a caractere personnel aux contrats de la commande publique.
Articles connexes
cnil : guide du sous-traitant (rgpd)
- 30/10/2018
- 6h00
Guide CNIL du sous-traitant relatif aux reglement europeen sur la protection des donnees personnelles.
notice introductive - prise en compte du ccv dans une consultation
- 30/10/2018
- 6h00
Notice de mars 2016 sur la notion de cout de cycle de vie (CCV).