Boîte à outils : 1388 documents
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1388 Résultats de recherche
rapport dolige simplification des normes
- 17/06/2011
- 17h25
Rapport sur la simplification des normes relatives aux collectivites locales. Juin 2011
Articles connexes
couurier feb deputes seuil a 15 000 euros
- 16/06/2011
- 16h08
Courrier de la FEB envoye aux deputes pour leur demander de relever le seuil de procedures a 15 000 euros. juin 2011.
courrier feb maires contre ugap
- 16/06/2011
- 16h06
Courrier de la FEB aux 36000 maires de France pour les enseibiliser aux "mefaits" de la massification des achats. Juin 2011.
rc_elargissement_chaussee_rd_ardeche_oab
- 15/06/2011
- 15h49
Reglement de consultation du marche d'elarigissement de la chaussee d'une route departementale de l'Ardeche integrant un paragraphe sur al lutte contre l'offre anormalement basse. Juin 2011
rc_elargissement_chaussee_rd_ardeche_oab
- 15/06/2011
- 15h49
Reglement de consultation du marche d'elarigissement de la chaussee d'une route departementale de l'Ardeche integrant un paragraphe sur al lutte contre l'offre anormalement basse. Juin 2011
reglement collecte dechets menagers siom
- 20/05/2011
- 11h04
Reglement de la collecte des dechets menagers et assimiles du SIOM de la Vallee de Chevreuse. Date de creation du document : fevrier 2010.
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rapport d'activite 2010 de la ccmp
- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
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- 16/05/2011
- 15h52
Rapport d'activite 2010 de la Commission consultative des marches publics. Date de creation du document : mai 2011.
lettre acuf dila
- 26/04/2011
- 17h31
Lettre de l'ACUF envoyee a la DILA a prpose de sa nouvelle politique tarifaire des AAPC. Avril 2011
Articles connexes
liste indicateurs commande publique acuf
- 26/04/2011
- 17h27
Liste des indicateurs communs de l'ACUF en commande publique pour 2010. Avril 2011
