Boîte à outils : 1388 documents
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1388 Résultats de recherche
publicite des criteres : tableau synthetique
- 20/04/2011
- 16h43
Tableau synthetique qui reprend les obligations issues de la jurisprudence en matiere de publicite des criteres d'attribution en MAPA et en procedure formalisee. Avril 2011.
Articles connexes
oab_questionnaire_charente
- 18/03/2011
- 17h06
Questionnaire completant le RC sur l'offre anormalement basse dans les DCE du conseil general de Charente. Mars 2011.
Articles connexes
rc_aob_charente_maitrise d oeuvre
- 18/03/2011
- 16h59
Reglement de la consultation d'un marche de maitrise d'oeuvre du conseil general integrant un paragraphue specifique sur l'offre anormalement basse. Mars 2011.
Articles connexes
convention de cooperation clause sociale
- 17/03/2011
- 14h24
Convention de cooperation "Clause d'insertion dans les marches" entre La Communaute d'Agglomeration du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Les donneurs d'ordre signataires de la presente convention
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- 17/03/2011
- 14h24
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proposition_prestationsbtp_lowcost2
- 08/03/2011
- 18h15
Prestation commerciale d'une societe polonaise offrant de la main d'oeuvre detachee en BTP. Mars 2011
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proposition_prestationsbtp_lowcost1
- 08/03/2011
- 18h08
Prestation commerciale d'une societe polonaise prposant de la main d'oeuvre detachee en BTP. Mars 2011
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rapport sur le cpe
- 07/03/2011
- 15h00
Rapport de synthese sur le contrat de performance energetique. Mars 2011.
etude faisabilite juridique cpe pour icf
- 03/03/2011
- 18h35
Etude du cabinet Azan et associes sur la faisabilite juridique d'un contrat de performance energetique pour le groupe ICF (le bailleur social et logement social de la SNCF). Mars 2011.
charte bonnes pratiques ccnbt
- 02/03/2011
- 16h33
Charte des bonnes pratiques et guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau. Mars 2011
