achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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ccp pour fournitures de vegetaux pour espaces verts

 28/02/2011
 15h15

CCATP valant acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour les espaces verts. Date de creation du document : 2010.

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cctp marche d'insertion travaux d'entretien d'espaces verts

 28/02/2011
 14h57

Cahier des clauses techniques particulieres pour un marche d'insertion professionnelle dans le cadre de l'entretien d'espaces verts. Date de creation du document : 2010.

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ccp boissons

 28/02/2011
 12h37

Cahier des clauses particulieres pour la fourniture de boissons. Date de creation du document : 2010.

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ccp de pains et patisseries frais

 28/02/2011
 12h24

Cahier des clauses particulieres de pains et patisseries frais. Date de creation du document : 2010.

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cctp pour l'organisation de classes decouvertes

 28/02/2011
 11h57

Cahier des clauses techniques particulieres pour l'organisation de classes decouvertes a theme. Date de creation du document : 2011.

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guide relatif a l'application aux ssig des regles europeennes de marches publics

 23/02/2011
 10h48

Guide relatif a l'application aux services d'interet economique general, et en particulier aux services sociaux d'interet general, des regles de l'Union europeenne en matiere d'aides d'Etat, de "marches publics" et de "marche interieur". Document...

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guide pratique -favoriser une restauration collective de proximite et de qualite-

 23/02/2011
 10h31

Guide pratique pour aider les acheteurs publics a organiser leurs marches afin de favoriser un approvisionnement de qualite et de proximite. Document redige par la prefecture et la direction regionale de l'agriculture de Rhone-Alpes. Date de creation...

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