Documentation : 6845 documents
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6845 Résultats de recherche
guide interne des achats de la mairie d'antibes
- 10/11/2009
- 16h56
Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.
Articles connexes
annexe : engagement insertion
- 10/11/2009
- 11h01
Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
cahier des charges insertion
- 10/11/2009
- 11h00
Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
ta cergy-pontoise, 23 octobre 2009, societe european flight services, 0912008
- 09/11/2009
- 18h19
le TA de Cergy rejette une demande de suspension bien que l'urgence et le doute serieux quant a la legalite de la decision soient reunis. Date de mise en ligne : novembre 2009
ta rennes, 7 octobre 2009, 0903988, 0903991
- 09/11/2009
- 15h48
Le TA de Rennes a juge que la signature du marche avant l'expiration du delai de 10 jours n'etait pas suffisante pour caracteriser une situation d'urgence. Il a donc rejete la demande de suspension de l'execution du marche. Date de mise en ligne :...
caa versailles, 17 septembre 2009, commune d'etampes, 07ve02352
- 06/11/2009
- 16h33
La CAA de Versailles revient sur la notion de depenses utiles a la collectivite publique. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
cctp pour la fourniture de repas bio
- 06/11/2009
- 12h33
Exemple de CCTP, redige par la ville de Strasbourg, pour un marche de restauration scolaire integrant une dimension developpement durable.Date de mise en ligne : novembre 2009
ccap rehabilitation de batiments
- 05/11/2009
- 18h24
Cahier des clauses administratives particulieres type pour un programme de rehabilitation de batiments. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009. ?
cjce, 15 octobre 2009, commission europeennes c/ republique federale d'allemagne, c?275/08
- 05/11/2009
- 11h09
La CJCE rappelle que les conditions justifiant le recours a un marche negocie sans publicite prealable. Date de mise en ligne : novembre 2009
loi du 26 octobre 2009 relative au transfert aux departements des parcs de l'equipement
- 05/11/2009
- 10h46
Loi du 26 octobre 2009 relative au transfert aux departements des parcs de l'equipement et a l'evolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers. ?
