Documentation : 6798 documents

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6798 Résultats de recherche

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cctp : marche de desherbage manuel des cimetieres reserve a un esat

  • 17/07/2008
  • 17h45

    • Un exemple de CCTP relatif a un marche de desherbage manuel d\'un cimetiere reserve a un ESAT (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Mise a jour : juillet 2008

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cctp : marche de desherbage manuel des cimetieres reserve a un esat

  • 17/07/2008
  • 17h45

    • Un exemple de CCTP relatif a un marche de desherbage manuel d\'un cimetiere reserve a un ESAT (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

caa bordeaux, 13 mai 2008, societe plafonds modernes, 06bx01946

  • 10/07/2008
  • 16h43

    • Une societe qui n'assiste pas aux reunions de chantier, qui impose des ouvrages non conformes aux stipulations du marche que le maitre d'ouvrage n'a pas acceptes, qui provvoque des retards dans l'execution du marche avant d'abandonner le chantier...

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Articles connexes

referentiel achat durable de la ville de paris

  • 08/07/2008
  • 16h04

    • Referentiel achat durable de la direction des achats, de la logistique, des implantations administratives et des transports de la mairie de Paris. Quatrieme edition, avril 2008.

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Articles connexes

referentiel "achat durable" de la ville de paris

  • 08/07/2008
  • 16h04

    • Referentiel "achat durable" de la direction des achats, de la logistique, des implantations administratives et des transports de la mairie de Paris. Quatrieme edition, avril 2008.

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referentiel achat durable de la ville de paris

  • 08/07/2008
  • 16h04

    • Referentiel achat durable de la direction des achats, de la logistique, des implantations administratives et des transports de la mairie de Paris. Quatrieme edition, avril 2008.

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clauses type : recours tropic

  • 07/07/2008
  • 14h07

    • Des exemples de clauses types a inserer dans les documents du marche et ayant pour objet le recours TROPIC Date de mise a jour : mai 2008

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Articles connexes

cass, civ. 1, 28 mai 2008, 07-17648

  • 03/07/2008
  • 15h56

    • Par cet arret, la cour de cassation confirme le caractere de droit prive de ces conventions tripartites. Date de mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

caa nantes, 11 avril 2008, 07nt00336

  • 03/07/2008
  • 15h54

    • Par cet arret, la CAA de Nantes juge que les conventions tripartites conclues avec les banques dans le cadre des delegations de service public ne sont pas soumises aux dispositions relatives aux garanties d'emprunt en matiere de developpement...

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Articles connexes

bea : installation d'une centrale photovoltaique sur la toiture du stade geoffroy guichard

  • 03/07/2008
  • 14h56

    • Un exemple de contrat de BEA relatif a l'installation d'une centrale photovoltaique sur le toit de la tribuna presidentielle du Stade Geoffroy Guichard. Date de mise a jour : juillet 2008

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