Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28741 Résultats de recherche
Les CCI autorisées à promouvoir le certificat de signature de ChamberSign
-
Article réservé aux abonnés
- 19/11/18
- 07h 05
- Mathieu Laugier
La CAA de Paris avait interdit aux chambres de commerce et de l'industrie (CCI) de faire la promotion des certificats de signature electronique de ChamberSign France, association creee par lesdites chambres, et d'exercer une activite de bureau...
Articles connexes
Clauses de propriété intellectuelle pour les marchés de formation et de prises de vue
- 19/11/18
- 07h 00
L'agence du patrimoine immateriel de l'Etat (APIE) vient de publier deux fiches concernant la redaction des clauses de propriete intellectuelle des marches de prestations de prises de vue/reportage et des marches de formation. Pour chaque prestation,...
Les pratiques de la Commission du film critiquées
- 16/11/18
- 07h 03
La Commission du film d'Ile-de-France, un etablissement public de cooperation culturelle (EPCC) creee en 2003, s'est fait tirer les oreilles par la Chambre regionale des comptes (CRC) notamment a propos du marche de conception realisation de...
Le SEBA s’initie au bonus-malus
-
Article réservé aux abonnés
- 16/11/18
- 07h 00
- Aude Camus
Pour son marche de prestations de service d'exploitation, le SEBA (syndicat des eaux du bassin de l'Ardeche) n'a pas choisi entre le baton et la carotte mais a decide de prevoir les deux. En effet, la remuneration du co-contractant est completee par...
formules de remuneration de la performance
- 16/11/2018
- 6h00
Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.
Articles connexes
On se fait une toile ?
- 15/11/18
- 17h 00
- Rédaction
Je vous parie un gros billet que l'acheteur de la Caisse nationale d'assurance maladie lorsqu'il avait ecarte, au motif qu'elles etaient irregulieres, les offres de deux societes lors d'un marche de fourniture de kits de depistage avait croise a...
SPASER : obligation ? Extraction pratique ? Ou structuration utile ?
-
Article réservé aux abonnés
- 15/11/18
- 07h 08
- Carine Perier-Lebon
Apres avoir publie une serie eclairante sur le recensement du besoin sous la forme d'echanges entre une acheteuse chevronnee et un jeune responsable des marches publics, Carine Perier-Lebon reprend la trame du dialogue, cette fois pour aborder la...
Articles connexes
- Recensement des besoins (6) : à quel moment l’organiser ?
- Recensement des besoins (5) : attention au marché sournois
- Recensement des besoins (4) : distinguer le vrai nouveau du faux nouveau
- Recensement des besoins (3) : et l'UGAP dans tout ça ?
- Recensement des besoins (2) : la nomenclature support pratique
- Recensement des besoins : le surlignage préalable
Un guide pour concevoir l’éclairage public en préservant l'environnement nocturne
- 15/11/18
- 07h 06
L'Association nationale pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes (ANPCEN) et l'Association des maires de France publient un guide de 16 pages intitule : >. Destine aux collectivites locales, il repond a 40 questions face aux choix a...
B.A.-Ba d’un bon achat : mutualisation interne des besoins et mention de la durée du marché
- 15/11/18
- 07h 05
A la lecture du rapport d'observations de la CRC Bretagne (exercices 2012 et suivants), il s'avere que la societe d'economie mixte SELLOR, creee en 1988 pour gerer notamment des ports de plaisance, a des difficultes a appliquer les textes de la...
La théorie des biens de retour au regard des provisions et des biens inachevés
-
Article réservé aux abonnés
- 15/11/18
- 07h 05
- Mathieu Laugier
Les provisions dediees aux gros entretiens et renouvellement et les investissements engages par le delegataire pour des biens encore inacheves peuvent-ils etre qualifies de bien de retour ? Le Conseil d'Etat a repondu a cette problematique, au regard...
