Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28922 Résultats de recherche
Sèvres s’équipe d’une nouvelle génération d’horodateurs
- 21/12/15
- 07h 18
Apres Meaux, c'est Sevres qui installe une nouvelle generation d'horodateurs. Fin de semaine derniere, 60 machines Q-Park, qui fonctionnent a l'energie solaire, ont ete implantes. Ils permettent de regler le stationnement soit en especes, soit par...
Le TC saisi pour trancher une question de compétence lors d’un litige sur une sentence arbitrale
- 21/12/15
- 07h 00
Un contrat presentant, a la date de sa conclusion, le caractere d'un contrat administratif, est cede, en cours d'execution a une societe prive, avec effet retroactif. Cette clause de cession a-t-elle pu pu avoir regulierement pour effet de modifier...
Les fiches de non-conformité, c’est simple comme AchatLim
-
Article réservé aux abonnés
- 21/12/15
- 07h 00
- Jean-Marc Binot
La mutualisation ne se resume pas a la seule massification. C'est aussi la mise en commun d'outils comme le prouve le GCS Epsilim en Limousin, avec une application en ligne pour gerer les fiches de non-conformite au profit de tous les etablissements...
La lettre d'achatpublic.info n°571
- 18/12/15
- 13h 45
- Rédaction
(prologue musical de John Williams). Aux confins de l'univers, a bord du croiseur interstellaire de l'Alliance rebelle, Luke Skybuyer et Han Sixlots, revenus de la planete Tataouine, c'est-a-dire du diable vauvert, font leur rapport a la princesse...
Plus de références à la CAO et aux groupements de commande dans le projet de décret
- 18/12/15
- 07h 06
L'association des acheteurs publics (AAP) a etudie a la loupe le projet de decret relatif aux marches publics. Parmi les observations faites a la DAJ, elle releve l'absence d'article relatif au groupement de commandes. Selon elle, la reprise de...
Entente : 20 entreprises de messagerie punies
- 18/12/15
- 07h 06
672 millions d'euros d'amende repartis entre vingt entreprises, parmi lesquelles Chronopost, Exapaq, DHL, Fedex, Gefco, Geodis, TNT Express, etc. C'est la punition infligee par l'Autorite de la concurrence a ces societes qui s'etaient entendues pour...
Déontologie : le Sénat clarifie les obligations des fonctionnaires
-
Article réservé aux abonnés
- 18/12/15
- 07h 05
- Sandrine Dyckmans
La commission des lois du Senat a examine le projet de loi relatif a la deontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. Elle s'est attachee a mieux articuler et definir les dispositifs deontologiques applicables aux agents publics afin...
Une charte picarde de la commande publique en architecture
- 17/12/15
- 07h 10
Une charte sur les bonnes pratiques en matiere de commande publique en architecture a ete signee le 14 decembre a Amiens aussi bien par les principaux donneurs d'ordres (departement de la Somme, Amiens Metropole, association des maires de ce...
Conventions collectives et marchés publics : je t’aime, moi non plus
-
Article réservé aux abonnés
- 17/12/15
- 07h 07
- E.Lanzarone et D.Fausser
Eric Lanzarone, avocat au barreau de Marseille, charge d'enseignement a l'universite, et Dominique Fausser, consultant juridique, soulevent deux lievres : l'acheteur public doit-il absolument tenir compte des obligations inscrites dans les...
