Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28638 Résultats de recherche
petite-foret : tableau de synthese des procedures d'achat de services
- 26/11/2014
- 10h12
Petite-Foret : tableau de synthese des procedures d'achat de services. Novembre 2014
Articles connexes
petite-foret : fiche de procedures marches publics
- 26/11/2014
- 10h10
Fiche de procedures marches publics de la commune de Petite-Foret (59). Novembre 2014
Articles connexes
petite-foret : marches renouvelables en 2014
- 26/11/2014
- 10h08
Les marches renouvelables en 2014 de la commune Petite-Foret (59)
Articles connexes
PPP : les architectes veulent un moratoire
- 26/11/14
- 07h 45
Le PPP continue de herisser les architectes. L'ordre national des architectes demande un moratoire sur tous les contrats de PPP en cours de negociation ou signes et non encore demarres, ainsi que sur l'ensemble des contrats globaux derogatoires aux...
Achat public : quatre milliards de moins en 2013
-
Article réservé aux abonnés
- 26/11/14
- 07h 20
- Emmanuelle Maupin
Les chiffres du recensement ont ete reveles hier matin, lors de l'assemblee pleniere de l'Observatoire economique de l'achat public (OEAP). Le montant des marches publics notifies en 2013, qui s'eleve a 71,5 milliards, a recule de 4 milliards...
Pilotage des consommations électriques : Greenpriz distingué au SMCL
- 26/11/14
- 07h 19
Societe francaise creee en 2011 en region PACA, Greenpriz a recu le prix innovation du Salon des maires dans la categorie > grace a Greenstick, un capteur miniature colle au disjoncteur qui permet de suivre les consommations electriques en temps reel...
ce, 21 novembre 2014, commune de versailles
- 25/11/2014
- 17h48
Les termes des articles 35, 53 et 59 I du CMP >. De plus,
Palmarès des 1ers trophées de la commande publique de la Réunion
- 25/11/14
- 07h 44
L'ile de la Reunion a desormais ses trophees de la commande publique. Pour la premiere edition, trois collectivites ont ete distinguees. La communaute d'agglomeration de Reunion Est (CIREST) l'a emporte dans la categorie
La Charente-Maritime, collectivité pilote pour la facturation électronique des travaux
- 25/11/14
- 07h 37
Le departement de la Charente-Maritime et Edibuild France ont signe, semaine derniere, une convention pour installer et tester un portail d'echanges entre collectivites locales et entreprises du BTP afin de dematerialiser la facturation des marches...
Un AAPC incomplet peut-il affecter la validité du contrat ?
-
Article réservé aux abonnés
- 25/11/14
- 07h 30
- Emmanuelle Maupin
Dans le cadre d'un recours en contestation de la validite du contrat, les irregularites entachant la procedure de passation du contrat ne pourraient entrainer son annulation que si elles sont d'une particuliere gravite. Le Conseil d'Etat devrait...