La lettre d’achatpublic.info n°530
Les journalistes ont la fâcheuse (et constante) réputation de soulever les couvercles des récipients inventés par un préfet de Paris en 1884. On se demande bien pourquoi. Il n'est jamais agréable d'inonder sa délicate truffe de remugles méphitiques, exhalés par des immondices en état de putréfaction… A moins, évidemment, d'être anosmique, mais ce n'est pas donné à tout le monde. Je vous rassure donc. La rédaction n'a pas eu besoin d'envoyer un de ses fins limiers farfouiller dans les détritus des juridictions pour récupérer deux décisions qui pourraient faire du schprountz. Tu méthanes ! Un TA a envoyé un marché à la benne au motif qu'un pouvoir adjudicateur commet un manquement lorsqu'il attribue un appel d'offres impliquant des missions de surveillance, à une association loi 1901. Sauf qu'il s'agissait de médiation sociale de nuit et pas forcément du gardiennage standard. Résultat, un pourvoi en cassation a été déposé devant le Conseil d'Etat (lire notre article). Même destin tragique pour la requête d'une entreprise évincée devant un TGI. Puisque le soumissionnaire n'était pas en mesure d'exécuter le marché lancé par un organisme soumis à l'ordonnance de 2005, il n'avait pas d'intérêt à agir (lire notre article). Le GEM développement durable prépare une notice (pour juin) et un guide (pour l'année prochaine) au sujet du calcul du coût global (lire notre invité du jeudi). Les deux documents ne finiront pas à la poubelle, puisque la directive 2014 a consacré le concept. Au dépotoir de la commande publique on trouve souvent l'exécution des contrats, délaissé au profit de la passation, aussi bien pour encadrer l'évolution des prix (lire notre article) ou contrôler le travail de ses fournisseurs. A Rouen, la métropole a mis en place une fiche de suivi qui signale tout dysfonctionnement. De quoi tenir tête aux grands opérateurs des secteurs notamment de l'eau, de l'assainissement et des déchets (lire notre article). Allez, c'est la fin de cet édito biodégradable, qui finira, comme beaucoup d'autres, à la décharge. Comme l'écrivait Georges Duhamel, « chaque civilisation a les ordures qu'elle mérite ». A la semaine prochaine, peut-être.
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