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28717 Résultats de recherche
toulon produits d'entretien bpu mapa article 15
- 08/09/2014
- 18h17
BPU du MAPA lance par la ville de Toulon sous l'empire de l'article 15 pour l'achat de produits d'entretien 2014-2016
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- 08/09/2014
- 18h01
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caa de lyon, 15 mai 2014, prefet de cote d'or
- 08/09/2014
- 11h10
Plusieurs marches qui visent a optimiser les ressources et les depenses de la commune apres audit et etude juridique repondent a une meme > et relevent d'une categorie homogene de services, au sens de l'article 27 du code des marches publics.