Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28675 Résultats de recherche

Trier par:

Délai de validité des offres prorogé ne veut pas dire offre modifiée

  • 16/06/14
  • 07h 24

Candidat evince d'un marche de travaux conclu par la ville de Marseille, la societe Horizons Verts 2000 a obtenu de la CAA de Marseille le remboursement des frais qu'elle a engages pour presenter son offre. La juridiction a estime qu'elle n'etait pas...

La lettre d’achatpublic.info n°502

Vous n'allez pas me croire, mais je vous ecris de Copacabana, dans un hotel avec piscine et caipirinhas a volonte. J'ai reussi a convaincre mon patron - un vrai miracle - de m'inscrire a un colloque international intitule >, qui se deroule en marge...

2ème rendez-vous achats ESCP-RESAH IDF

  • 13/06/14
  • 10h 00

Le reseau des acheteurs hospitaliers franciliens et l'ESCP Europe organisent le 2 juillet le 2eme rendez-vous achats a Paris sur le theme de la supply chain. Avec notamment au programme : un questionnaire interactif avec les participants, la...

Ligne Lyon-Turin : attribution du marché de réalisation d’ouvrages de reconnaissance

  • 13/06/14
  • 07h 33

Lyon Turin Ferroviaire SAS (LTF), le maitre d'ouvrage pour les etudes et les travaux de reconnaissance de la section transfrontaliere de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, a signe le marche relatif a la realisation d'ouvrages de...

Achat durable : la base de lancement du service de santé des armées

Achat durable : la base de lancement du service de santé des armées

La direction centrale du service de sante des armees a liste, pour tous ses segments d'achats, les clauses et les criteres de developpement durable utilisables de facon a automatiser leur emploi. Avec cette base, la DCSSA espere ainsi atteindre un...

Le schéma de promotion des achats publics socio-responsables limité aux grandes villes

  • 12/06/14
  • 08h 00

Le Senat a modifie l'article 9 du projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire qui traite des marches publics. Ainsi, apres examen du texte en deuxieme lecture, la haute assemblee a introduit une restriction a l'adoption d'un schema de...

Tout savoir sur l’optimisation des coûts

  • 12/06/14
  • 07h 44

La direction des affaires juridiques de Bercy a mis en ligne une nouvelle fiche consacree aux conventions de recherche d'economies ou . S'agissant enfin du prix, la fiche indique qu'.

Primes : les risques de contractualisation de la phase précontractuelle

Primes : les risques de contractualisation de la phase précontractuelle

En 2013, le CE a juge que, dans le cadre d'un marche de conception, l'acheteur et les candidats sont engages dans un contrat dont le prix est constitue par la prime allouee. Recemment, un tribunal administratif a applique le principe pour un...

Articles connexes

Ni irrégulière, ni inacceptable

Ni irrégulière, ni inacceptable

La haute juridiction a valide la possibilite pour un pouvoir adjudicateur de ne pas exiger certains justificatifs lors de la remise des offres. Le fait de ne pas remettre les elements ne rend pas l'offre irreguliere. Et considere dans ce dossier, que...

Articles connexes

ta de versailles, 20 mai 2014, societe vinci energies france

  • 11/06/2014
  • 10h19

    • >.

Télécharger

Articles connexes