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28588 Résultats de recherche

Trier par:

Brother lance un scanner fonctionnant en WiFi

  • 22/01/13
  • 10h 10

Brother a lance un nouveau scanner de bureau, l'ADS-2600W, qui permet de numeriser en recto-verso a haute vitesse (48 images par minute), en haute resolution (1 200 dpi). La machine integre plusieurs fonctionnalites avancees: detection et suppression...

Christian Rosique, nouvel adjoint au service central des achats du quai d'Orsay

  • 22/01/13
  • 08h 05

Christian Rosique est le nouvel adjoint d'Eric de la Moussaye, chef du service central des achats, au ministere des Affaites etrangeres, depuis le 2 janvier 2013. Recrute en interne, il se chargera des achats dans le secteur de l'evenementiel, de la...

Espaces numériques de travail : passation en cours dans les Landes

  • 22/01/13
  • 08h 03

Alpi 40, l'association landaise pour l'informatique, est en pleine procedure d'examen des offres pour le renouvellement de son marche relatif aux espaces numeriques de travail dans les ecoles du departement. Avec ce nouveau marche, lance en...

Retenir une offre irrégulière peut-il léser ?

Retenir une offre irrégulière peut-il léser ?

Une entreprise peut agir en refere precontractuel et etre lesee par le choix d'une offre irreguliere, a la condition que son offre ne soit pas elle-meme irreguliere.

ta nimes, 7 decembre 2012, societe sud est mobilites

  • 22/01/2013
  • 7h45

    • En refere precontractuel, le choix de l'offre d'un candidat irregulierement retenu est susceptible d'avoir lese le requerant, a moins que l'offre qu'il presentait ne pouvait qu'etre eliminee comme inappropriee, irreguliere ou inacceptable.

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Articles connexes

saisine de la cada

  • 21/01/2013
  • 17h53

    • Modele de courrier de saisine de la CADA. Document elabore par le cabinet d'avocats Palmier. Date de creation : 2013.

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ce, 11 avril 2012, beah

  • 21/01/2013
  • 17h07

    • il appartient des lors au juge des referes precontractuels de rechercher si l'entreprise qui le saisit se prevaut de manquements qui, eu egard a leur portee et au stade de la procedure auquel ils se rapportent, sont susceptibles de l'avoir lesee ou...

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demande de paiement direct du sous-traitant

  • 21/01/2013
  • 10h33

    • Modele de demande de paiement direct du sous-traitant. Document realise par le cabinet d'avocats Palmier. Date de creation : 2013.

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demande de communication des pieces du marche

  • 21/01/2013
  • 10h26

    • Demande de communication des pieces du marche. Document realise par le cabinet d'avocats Palmier. Date de creation : 2013.

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Sollicitation directe : n’oubliez pas les critères de sélection

  • 21/01/13
  • 07h 48

Entre 0 et 15.000 euros, le pouvoir adjudicateur peut passer son marche sans publicite ni mise en concurrence.