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28816 Résultats de recherche
La lettre d'achatpublic.info n°422
- 14/09/12
- 15h 52
- Rédaction
Je revais d'un autre monde. Ou la terre serait ronde. Ou la lune serait blonde. Ou les emplois resteraient en Gironde... L'affaire du centre d'appels du STIF avec un transfert d'emplois au Maroc suite au changement d'attributaire, montee en epingle...
La lettre d'achatpublic.info n°421
- 14/09/12
- 15h 31
- Rédaction
Fatigue de ma moumoute Franck Zappa tendance afro, j'ai decide de pousser la porte du salon de coiffure, histoire de deboiser la colline et d'attaquer la rentree la tete rafraichie. plus concis, qui permettent aux entreprises de ne plus couper les...
Marchés à bons de commande : quand payer ?
-
Article réservé aux abonnés
- 14/09/12
- 07h 22
- Emmanuelle Maupin
Lors de l'audience de rentree de la 7eme sous-section du Conseil d'Etat, le rapporteur public, Gilles Pellissier a ete saisi de la question du moment de l'etablissement du decompte general pour les marches a bons de commande, en particulier de la...
La ville de Gex prépare son guide des procédures
- 14/09/12
- 07h 11
Debut juillet, la chambre regionale des comptes de Rhone-Alpes a rendu un rapport sur la commune de Gex (Ain, 10.000 habitants). S'agissant de la commande publique, la juridiction note que la commune a simplement adopte une deliberation rappelant le...
ta rouen, 14 mai 2012, societe ourry
- 13/09/2012
- 17h26
Le magistrat a estime que la communaute d'agglomeration Seine-Eure (CASE) a manque a ses obligations dans l'appreciation du critere de la valeur technique, critere divise en trois sous-criteres. En effet, celle-ci devait s'effectuer sur 30 points,...
Articles connexes
caa marseille, 14 fevrier 2011, societe eiffage travaux publics mediterranee
- 13/09/2012
- 17h03
La CAA a juge, sur la base des dispositions 3-3.6. du CCAP, derogatoires a l'article 13 du CCAG travaux, >
Articles connexes
DAJ : des tableaux pour les organismes soumis à l’ordonnance du 6 juin 2005
- 13/09/12
- 16h 35
Il y a du nouveau dans l'espace conseil aux acheteurs de la direction des affaires juridiques. L'Etat, les collectivites locales et les entites adjudicatrices avaient deja leurs tableaux de synthese relatifs a l'avis de publicite, avis...
Ludovic Myhie, sherpa du programme d’externalisation des achats de RFF
- 13/09/12
- 16h 18
Juriste de formation, ancien acheteur du CNFPT et du Centre des monuments historiques, Ludovic Myhie a quitte le cabinet CKS specialiste de la fonction achats, ou il s'occupait du secteur public, pour rejoindre KLB Group. Il est, depuis le debut du...
Ludovic Myhie, sherpa du programme d’externalisation des achats de RFF
-
Article réservé aux abonnés
- 13/09/12
- 13h 30
- Rédaction
Juriste de formation, ancien acheteur du CNFPT et du Centre des monuments historiques, Ludovic Myhie a quitte le cabinet CKS specialiste de la fonction achats, ou il s'occupait du secteur public, pour rejoindre KLB Group. Il est, depuis le debut du...
L'efficacité énergétique voulue par l'Europe va impacter l'achat public
- 13/09/12
- 10h 51
Le Parlement europeen a enterine, mardi 11 septembre, une directive europeenne promouvant l'efficacite energetique qui aura une incidence sur la commande publique. Les Etats membres devront elaborer des plans triennaux (2014, 2017 et 2020) pour...
