Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28602 Résultats de recherche

Trier par:

Bons de commandes et accords-cadres : allègement des règles pour les groupements conjoints

  • 09/09/11
  • 06h 51

Afin de faciliter la constitution des groupements conjoints pour les marches a bons de commande et les accords-cadres, l'article 51 III a ete modifie par le decret du 26 aout 2011 modifiant certaines dispositions du code des marches publics....

Une fiche technique sur les marchés d’exploitation d’installations de chauffage

  • 09/09/11
  • 06h 38

La direction generale des douanes et droits indirects et la direction generale des finances publiques ont co-redige une fiche technique sur les modalites d'application de la TIGCN (taxe interieure de consommation sur le gaz naturel) dans le cadre...

Réponse électronique pour les marchés informatiques : la loi, c'est la loi

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/11
  • 05h 58
  • Rédaction

Une centrale d’achat pour les transports publics

  • 09/09/11
  • 05h 56

Les transports publics ont desormais leur centrale d'achat. Creee officiellement le 8 septembre 2011, a l'initiative d'AGIR (1), cette nouvelle structure de mutualisation dediee aux acteurs des transports publics, collectivites territoriales et...

Electricité : il va falloir maîtriser les pointes de consommation

Electricité : il va falloir maîtriser les pointes de consommation

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/11
  • 05h 41
  • Rédaction

Tout le monde est d'accord : la facture de l'electricite va s'envoler. Outre la negociation des tarifs, dans le cadre de leurs marches, les personnes publiques vont devoir mettre en place des systemes de gestion performants des usages pour mieux...

Articles connexes

ta melun, 13 juillet 2011, societe bg2m, 1105004/2

  • 08/09/2011
  • 9h56

    • Le TA de Melun a considere que c'est

Télécharger

Articles connexes

CVC : l’Etat fait fondre la facture en Lorraine

CVC : l’Etat fait fondre la facture en Lorraine

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/09/11
  • 05h 39
  • Rédaction

Un seul marche alloti geographiquement pour le compte de 160 sites. Deux prestataires au lieu de quarante-cinq. En mutualisant la maintenance de la climatisation-ventilation-chauffage (CVC) de ses immeubles en Lorraine, l'Etat va economiser pres de...

Articles connexes

Une circulaire pour imposer IPv6 aux acheteurs de l’Etat

  • 08/09/11
  • 05h 38

Pour accelerer la transition vers la technologie IPv6 (internet protocol version 6, censee etre plus efficace et plus securisee), Eric Besson, ministre charge de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numerique, a annonce la sortie imminente...

Mutualisation des services : Bruxelles clôt la procédure d’infraction

  • 08/09/11
  • 05h 35

Michel Barnier, le commissaire charge du marche interieur et des services a la Commission europeenne, a annonce la cloture de la procedure d'infraction lancee en 2007 par Bruxelles contre la France a propos des conventions de mise a disposition des...

Mutualisation des services : Bruxelles clôt la procédure d’infraction

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/09/11
  • 05h 35
  • Rédaction