Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28591 Résultats de recherche
caa marseille, 20 decembre 2010, societe siorat, 08ma01775
- 10/06/2011
- 19h03
La reference, dans le cahier des clauses techniques particulieres, au systeme de pesage de type AQP (Association Qualite Pesage), qui est une marque deposee a l'INPI, a pour effet de limiter la concurrence entre les candidats a l'attribution du...
Articles connexes
MAPA supérieurs à 193 000 € : les entités adjudicatrices doivent transmettre au préfet
- 10/06/11
- 06h 41
Bernard Piras, senateur de la Drome et fin connaisseur des marches publics (1), a demande au ministere de l'Interieur de trancher une question qui suscite des avis divergents : les entites adjudicatrices doivent-elles transmettre leurs marches de...
Deux colloques sur la commande publique responsable
- 10/06/11
- 06h 10
Les acheteurs qui veulent en savoir plus sur la commande publique responsable peuvent inscrire deux dates sur leur agenda. Le jeudi 16 juin, l'association Aradel et ETD organisent a Sainte-Colombe (Rhone) une journee au cours de laquelle le conseil...
Le droit de préférence devant le juge du référé
-
Article réservé aux abonnés
- 10/06/11
- 05h 27
- Rédaction
La question du droit de preference, dans la ligne de mire de l'Europe, a fait sa reapparition devant le tribunal administratif dans une affaire opposant un artisan et un EPCI. Le requerant, qui a perdu, a decide d'introduire un recours au fond. Que...
Articles connexes
ta orleans 21avril2011 1101183
- 09/06/2011
- 14h09
refere precontractuel opposant la communaute d'agglomeration de Blois et la ville centre a la societe Philippe Vediaud Publicite sur la non application de l'article 53-IV-2 du CMP. Juin 2011
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°367
- 09/06/11
- 10h 08
- Rédaction
Articles connexes
- L’article 80-I-2 du CMP contraire à la directive recours
- Le droit de préférence devant le juge du référé
- La rémunération aux résultats, une pratique à risque
- Les hôpitaux wallons inventent la centrale de marchés
- Quand une ex-acheteuse aide les TPE à soumissionner
- Béziers II : beaucoup de bruit pour rien…
Une circulaire sur les divers index et indices en BTP, végétaux, frais divers et transport routier
- 09/06/11
- 08h 41
Une circulaire, en date du 27 avril 2011, publie les valeurs des divers indices et index concernant les frais divers, le transport routier, les vegetaux et les graines, l'ingenierie, les produits de marquage routier, ainsi que les batiments et...
Débat sur la hausse du prix de l’électricité le 15 juin
- 09/06/11
- 07h 44
Le SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la peripherie de Paris en electricite et reseau de communication) organise le 15 juin prochain a Paris, en matinee, une demi-journee sur le prix de l'electricite, suite a l'entree en vigueur de la loi relative...
Trois devis : il ne s’agit pas d’une mesure de publicité
- 09/06/11
- 06h 09
La pratique des trois devis est une modalite de mise en concurrence et non de publicite a rappele l'avocat lillois Daniel Guilmain a l'occasion du club marches Moniteur organise a Amiens le 7 juin, dans la mesure ou la personne publique choisit...
Les hôpitaux wallons inventent la centrale de marchés
-
Article réservé aux abonnés
- 09/06/11
- 05h 59
- Rédaction
Guy Hebert dirige la cellule achat des cliniques universitaires Saint-Luc a Bruxelles, le plus grand hopital francophone et le deuxieme de Belgique. Son equipe gere annuellement plus de 40 millions d'euros de contrats(1). Depuis fin 2010, l'hopital...