Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28400 Résultats de recherche

Trier par:

La lettre d'achatpublic.info n°359

Articles connexes

L’avis d’intention de conclure est-il vraiment utile ?

  • 15/04/11
  • 06h 15

A l'occasion du Club marches de Besancon, qui s'est tenu le 13 avril, Me Vincent Corneloup a estime que l'avis d'intention de conclure (cense fermer la porte du refere contractuel) ne servait pas a grand-chose, tellement >. L'avocat au cabinet DSC...

Accès à une plateforme de dématérialisation

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/04/11
  • 06h 14
  • Rédaction

2011, année de la clause d'insertion au ministère de l’Agriculture

2011, année de la clause d'insertion au ministère de l’Agriculture

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/04/11
  • 06h 01
  • Rédaction

L'Etat est loin d'etre exemplaire en matiere d'achat durable, si l'on en croit un rapport parlementaire rendu fin mars. Pourtant, certaines administrations s'engagent. En 2011, le bureau de la commande publique et des achats du ministere de...

Fatima Azzaz chargée des PME au SAE

  • 15/04/11
  • 05h 23

Jusqu'ici chargee des achats immobiliers, Fatima Azzaz prend en charge l'epineuse question des PME au service des achats de l'Etat (SAE). Elle devra elaborer un > pour faciliter l'acces des petites entreprises a la commande publique. Agee de 58 ans,...

Fatima Azzaz chargée des PME au SAE

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/04/11
  • 05h 23
  • Rédaction

ta nancy, 20 janvier 2011, sa egt, ndeg1100005

  • 14/04/2011
  • 16h13

    • Le TA se prononce sur l'accessibilite d'une plate-forme de dematerialisation.

Télécharger

Articles connexes

Où indiquer les voies et délais de recours ?

  • 14/04/11
  • 08h 00

La mention des voies et delais de recours doit etre indiquer en cas de procedure formalisee dans l'avis d'appel public a la concurrence et dans la lettre de rejet. >, ont precise Maitre Eric Lanzarone et Antoine Woimant, a l'occasion du chat sur le...

Thibaut Guilluy : les acheteurs publics ont une responsabilité majeure dans la lutte contre l’exclusion

Thibaut Guilluy : les acheteurs publics ont une responsabilité majeure dans la lutte contre l’exclusion

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/04/11
  • 06h 02
  • Rédaction

Directeur general d'Ares Association, groupe d'entreprises d'insertion qui fete ses 20 ans, Thibaut Guilluy fait surtout affaire avec le secteur prive. Mais il a bon espoir de travailler avec de plus en plus d'acheteurs publics. La clause sociale...

Délai raisonnable en MAPA : demandez le mode d’emploi !

Délai raisonnable en MAPA : demandez le mode d’emploi !

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/04/11
  • 05h 50
  • Rédaction

Un peu comme le Conseil d'Etat l'avait fait sur la publicite avec la jurisprudence Louvre 2, le juge du refere precontractuel vient de donner une liste d'elements permettant d'identifier un delai raisonnable. Quels sont-ils ? Decryptage avec deux...