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oab_questionnaire_charente

  • 18/03/2011
  • 17h06

    • Questionnaire completant le RC sur l'offre anormalement basse dans les DCE du conseil general de Charente. Mars 2011.

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Articles connexes

rc_aob_charente_maitrise d oeuvre

  • 18/03/2011
  • 16h59

    • Reglement de la consultation d'un marche de maitrise d'oeuvre du conseil general integrant un paragraphue specifique sur l'offre anormalement basse. Mars 2011.

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La lettre d'achatpublic.info n°355

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ce 16 mars 2011 smitom

  • 18/03/2011
  • 10h46

    • Une personne publique doit fournir une information suffisante aux candidats sur les couts du personnel a reprendre, notamment aux entreprises entrantes sur le marche.

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Groupements : la solidarité de mise même sans mise en cause

  • 18/03/11
  • 06h 52

Des entreprises engagees dans un groupement solidaire doivent etre regardees comme s'etant donne mandat mutuel pour se representer dans les litiges. Sauf en cas de strategie contentieuse divergente (1). Encore faut-il que le membre du groupement qui...

Groupements : la solidarité de mise même sans mise en cause

  • Article réservé aux abonnés
  • 18/03/11
  • 06h 52
  • Rédaction

MAPA : pas d’avis d’intention de conclure en Charente

  • 18/03/11
  • 06h 37

Est-il necessaire de publier un avis d'intention de conclure en MAPA ? La reponse varie d'une collectivite locale a l'autre. Le conseil general de Charente a pour sa part decide de prendre le risque de ne pas en publier : "Compte tenu du nombre de...

Smirgeomes revisité ?

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  • Article réservé aux abonnés
  • 18/03/11
  • 05h 50
  • Rédaction

La celebre jurisprudence de 2008 sur la prise en compte de l'eventuelle lesion des requerants lors d'un refere precontractuel sera prochainement precisee par le Conseil d'Etat. La meme affaire permettra aussi d'apporter un eclairage sur les...

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  • 18/03/11
  • 05h 50
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convention de cooperation clause sociale

  • 17/03/2011
  • 14h24

    • Convention de cooperation "Clause d'insertion dans les marches" entre La Communaute d'Agglomeration du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Les donneurs d'ordre signataires de la presente convention

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