Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28606 Résultats de recherche

Trier par:

Fatima Azzaz chargée des PME au SAE

  • 15/04/11
  • 05h 23

Jusqu'ici chargee des achats immobiliers, Fatima Azzaz prend en charge l'epineuse question des PME au service des achats de l'Etat (SAE). Elle devra elaborer un > pour faciliter l'acces des petites entreprises a la commande publique. Agee de 58 ans,...

Fatima Azzaz chargée des PME au SAE

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/04/11
  • 05h 23
  • Rédaction

ta nancy, 20 janvier 2011, sa egt, ndeg1100005

  • 14/04/2011
  • 16h13

    • Le TA se prononce sur l'accessibilite d'une plate-forme de dematerialisation.

Télécharger

Articles connexes

Où indiquer les voies et délais de recours ?

  • 14/04/11
  • 08h 00

La mention des voies et delais de recours doit etre indiquer en cas de procedure formalisee dans l'avis d'appel public a la concurrence et dans la lettre de rejet. >, ont precise Maitre Eric Lanzarone et Antoine Woimant, a l'occasion du chat sur le...

Thibaut Guilluy : les acheteurs publics ont une responsabilité majeure dans la lutte contre l’exclusion

Thibaut Guilluy : les acheteurs publics ont une responsabilité majeure dans la lutte contre l’exclusion

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/04/11
  • 06h 02
  • Rédaction

Directeur general d'Ares Association, groupe d'entreprises d'insertion qui fete ses 20 ans, Thibaut Guilluy fait surtout affaire avec le secteur prive. Mais il a bon espoir de travailler avec de plus en plus d'acheteurs publics. La clause sociale...

Délai raisonnable en MAPA : demandez le mode d’emploi !

Délai raisonnable en MAPA : demandez le mode d’emploi !

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/04/11
  • 05h 50
  • Rédaction

Un peu comme le Conseil d'Etat l'avait fait sur la publicite avec la jurisprudence Louvre 2, le juge du refere precontractuel vient de donner une liste d'elements permettant d'identifier un delai raisonnable. Quels sont-ils ? Decryptage avec deux...

Benoît de Peyramont, avocat of counsel au cabinet Delsol

  • 14/04/11
  • 05h 42

Le cabinet Delsol a recrute, pour son bureau parisien, Benoit de Peyramont, 37 ans, en qualite d'avocat of counsel en droit public et environnement. L'arrivee de Benoit de Peyramont va permettre au departement > de completer sa capacite a intervenir...

Offres anormalement basses : la piste hongroise

  • 14/04/11
  • 05h 21

Comme dans le reste de l'Union, la Hongrie connait une recrudescence d'offres anormalement basses. Pour enrayer le processus, l'association nationale des constructeurs magyars (EVOSZ) a propose de modifier la loi sur les appels d'offres. Selon notre...

Délai raisonnable en MAPA : le juge donne le mode d'emploi !

Délai raisonnable en MAPA : le juge donne le mode d'emploi !

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/04/11
  • 23h 00
  • Rédaction

Devant le silence du code des marches publics sur les delais applicables aux MAPA, le juge du refere precontractuel s'est retrousse les manches et a dresse une liste, non exhaustive, d'elements a prendre en compte pour definir un delai raisonnable....

ta lille, 16 mars 2011, societe fornells, 1101226

  • 13/04/2011
  • 9h57

    • Le TA considere qu'un delai raisonnable en MAPA s'apprecie au regard >.

Télécharger

Articles connexes