Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28591 Résultats de recherche

Trier par:
Laurent Denoux

Laurent Denoux

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 15h 20
  • Rédaction

1972 : naissance a Montlucon1992 : DEUG sociologie Paris VIII1995 Ecole superieure de Commerce des Dirigeants d'Entreprise (Groupe ESCP), option achatsNovembre 1996 : responsable administratif achats Truffautjuin 2001 : controleur de gestion...

Portée d’une clause de renonciation dans un avenant

  • 25/03/10
  • 08h 30

La passation d'un avenant resulte d'une > entre les deux parties a un contrat. Bertrand Dacosta, rapporteur public du Conseil d'Etat, a rappele lors d'une audience de la haute juridiction administrative du 17 mars, qu'un avenant n'est que la simple...

Portée d’une clause de renonciation dans un avenant

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 08h 30
  • Rédaction

Avalanche de procédures européennes d’infraction

  • 25/03/10
  • 06h 43

La Commission europeenne a, fin de semaine derniere, epingle plusieurs pays de l'Union. Elle a d'abord saisi la Cour de Justice au sujet du Portugal, juge coupable de restreindre l'acces des particuliers a certains marches publics de services....

Avalanche de procédures européennes d’infraction

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 06h 43
  • Rédaction

Analyse des offres : la simple conformité ne suffit pas

Analyse des offres : la simple conformité ne suffit pas

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 06h 39
  • Rédaction

Le TA de Dijon a recemment sanctionne une collectivite pour s'etre contentee a l'occasion de l'analyse des offres d'une simple analyse de leur conformite aux criteres de selection sans en apprecier reellement la pertinence. Maitre Herve Letellier,...

Pas d’urgence à suspendre le contrat en cas d’offre irrégulière

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 06h 34
  • Rédaction

Michel Grévoul, directeur des achats de Paris, tend la main aux entreprises

Michel Grévoul, directeur des achats de Paris, tend la main aux entreprises

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/10
  • 06h 12
  • Rédaction

La nouvelle direction des achats de la ville de Paris est sans doute l'une des plus importantes jamais creees pour cette activite dans le secteur public. A la tete de cette entite, Michel Grevoul resume les objectifs de la DA en deux points cles :...

Articles connexes

ccap d'equipements de protection individuelle

  • 24/03/2010
  • 14h43

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'acquisition d'equipements de protection individuelle. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : mars 2010

Télécharger

Feu vert pour le PPP entre RFF et Synerail

  • 24/03/10
  • 09h 58

Le contrat de partenariat conclu le 18 fevrier dernier entre Reseau ferre de France et la societe Synerail pour la conception, la construction, le deploiement, l'exploitation, la maintenance et le financement du reseau de telecommunications mobiles...