Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28675 Résultats de recherche
traitement dechets cctp sittommi
- 17/03/2010
- 17h21
cahier de sclauses techniques particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
Articles connexes
traitement dechets ccap sittommi
- 17/03/2010
- 17h19
cahier des clauses administratives particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
Articles connexes
traitement dechets rc sittommi
- 17/03/2010
- 17h16
Reglement de consultation du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2009
Articles connexes
arrete du 21 janvier 2010 portant nomination au conseil d'orientation du service des achats de l'eta
- 17/03/2010
- 11h13
Arrete du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la reforme de l'Etat concernant la composition du conseil d'orientation du service des achats de l'Etat.
Comment liquider une régie
- 17/03/10
- 08h 51
Peut-on liquider une regie dotee de la personnalite morale qui serait structurellement deficitaire ? A cette question posee par Jean Louis Masson, senateur de la Moselle, le ministere du budget et de la reforme de l'Etat repond oui. Les regies dotees...
Appréciation des offres : HT ou TTC ?
-
Article réservé aux abonnés
- 17/03/10
- 06h 46
- Rédaction
TVA a 5,5 ou a 19,6 ? Devant le doute quant au taux applicable pour son marche de restauration, le ministere de la Justice avait opte pour une analyse hors taxes des offres. Saisi par un candidat evince, le TA de Paris a juge dans une ordonnance...
Eviction d’une candidature irrégulière et chance sérieuse de remporter le marché
- 17/03/10
- 06h 40
En cas d'eviction irreguliere d'un candidat a l'attribution d'un marche, celui-ci peut demander une indemnisation, notamment s'il avait une chance serieuse de remporter le contrat. Encore faut-il determiner si chance serieuse il y avait....
Eviction d’une candidature irrégulière et chance sérieuse de remporter le marché
-
Article réservé aux abonnés
- 17/03/10
- 06h 40
- Rédaction
Candidature : l’absence de pouvoir est une irrégularité substantielle
-
Article réservé aux abonnés
- 17/03/10
- 06h 29
- Rédaction
Armes des polices municipales : bien calibrer son achat
-
Article réservé aux abonnés
- 17/03/10
- 06h 23
- Rédaction
La reglementation et le choix politique du maire conditionnent l'equipement des policiers municipaux. Lorsqu'est fait le choix de l'arme a feu, dite de 4eme categorie, d'autres elements techniques comme sa manipulation ou l'efficacite des munitions...